Catalogue de la bibliothèque du Sénat: 1868 |
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... conseil de parlement des re- questes que du Chastellet de Paris ; avec table al- phabétique nouvellement imprimée à Paris , par J. Savetier , au moys d'aoust 1534 , 1 in - 4 . 421. Ordonnances et instructions faictes par feux de bonne ...
... conseil de parlement des re- questes que du Chastellet de Paris ; avec table al- phabétique nouvellement imprimée à Paris , par J. Savetier , au moys d'aoust 1534 , 1 in - 4 . 421. Ordonnances et instructions faictes par feux de bonne ...
Page 46
... conseil . Paris , Prault , 1738 , in - 24 . 434. Recueil des ordonnances , édits , déclarations , lettres patentes , arrests et règlements ( sur la formule ) . Paris , Prault , 1749 , 2 in - 4 . 435. L'esprit des ordonnances et des ...
... conseil . Paris , Prault , 1738 , in - 24 . 434. Recueil des ordonnances , édits , déclarations , lettres patentes , arrests et règlements ( sur la formule ) . Paris , Prault , 1749 , 2 in - 4 . 435. L'esprit des ordonnances et des ...
Page 47
... Conseil d'Etat , lettres patentes , règlements , déclarations , etc. 1659- 1767 , 51 in - 4 . 439. Recueil , par ordre de date , des édits , déclarations , lettres - patentes du Roi , arrêts de son conseil et du Parlement , etc. , avec ...
... Conseil d'Etat , lettres patentes , règlements , déclarations , etc. 1659- 1767 , 51 in - 4 . 439. Recueil , par ordre de date , des édits , déclarations , lettres - patentes du Roi , arrêts de son conseil et du Parlement , etc. , avec ...
Page 51
... conseil , ancienne , moderne et ac- tuelle , sur la matière des amortissements , francs- fiefs , nouvel acquest et indemnité , avec des obser- vations sur les droits d'échanges ; par Dubost , av . au Parlement . Paris , G. Lamesle ...
... conseil , ancienne , moderne et ac- tuelle , sur la matière des amortissements , francs- fiefs , nouvel acquest et indemnité , avec des obser- vations sur les droits d'échanges ; par Dubost , av . au Parlement . Paris , G. Lamesle ...
Page 55
... Conseils du roi et de la Cour de cassation . Paris , Thorel , 1843 , 1 in - 12 . 515. Théorie du droit constitutionnel ... Conseil d'État . Règle- ment intérieur du Sénat . Règlement sur l'organisa- tion des services du Sénat . Décret ...
... Conseils du roi et de la Cour de cassation . Paris , Thorel , 1843 , 1 in - 12 . 515. Théorie du droit constitutionnel ... Conseil d'État . Règle- ment intérieur du Sénat . Règlement sur l'organisa- tion des services du Sénat . Décret ...
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Common terms and phrases
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Popular passages
Page 602 - Le cabinet du roy de France dans lequel il ya trois perles précieuses d'inestimable valeur, par le moyen desquelles Sa Majesté s'en va le premier monarque du monde et ses sujets du tout soulagez, 1581.
Page 908 - Recueil des actes , titres et mémoires concernant les affaires du clergé...
Page 615 - MÉMOIRES des Commissaires du Roi et de ceux de Sa Majesté Britannique, sur les possessions et les droits respectifs des deux couronnes en Amérique ; avec les actes publics et pièces justificatives.
Page 407 - Analyse et tableaux de l'influence de la petite vérole sur la mortalité à chaque âge, et de celle qu'un préservatif tel que la vaccine peut avoir sur la population et la longévité; Paris, 1806, in-4".
Page 390 - Tableaux de la nature, ou Considérations sur les déserts, sur la physionomie des végétaux, sur les cataractes de l'Orénoque, sur la structure et l'action des volcans dans les différentes régions de la terre, etc., par A.
Page 442 - Napoléon, empereur des Français. roi d'Italie et protecteur de la confédération du Rhin : Sur le rapport de notre Ministre des relations extérieures . Notre Conseil d'État entendu , Nous avons décrété et décrétons ce qui suit: Art.
Page 229 - Ortolan: le Ministère public en France, traité et code de son organisation , de sa compétence et de ses fonctions dans l'ordre politique, judiciaire et administratif...
Page 653 - Mémoire à consulter sur un système religieux et politique, tendant à renverser la religion, . la société et le trône.
Page 235 - Liste générale des individus condamnés par jugements ou mis hors la loi par décrets et dont les biens ont été déclarés confisqués au profit de la République, dressée et publiée en exécution des art.
Page 49 - Abrégé chronologique des grands fiefs de la couronne de France, avec la chronologie des Princes et Seigneurs qui les ont possédés jusqu'à leur réunion à la couronne; ouvrage qui peut servir de supplément à l'Abrégé chronologique du président Henault ( par Brunet).