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Page 29
... Recueil chronologique des traités , pactes , conventions et autres actes royaux et des Cortès , émanés du cabinet de Madrid , depuis le commencement du XVII siècle jusqu'à la fin du mois d'oct . 1819 ; par G. Lobé , consul de S. M. le ...
... Recueil chronologique des traités , pactes , conventions et autres actes royaux et des Cortès , émanés du cabinet de Madrid , depuis le commencement du XVII siècle jusqu'à la fin du mois d'oct . 1819 ; par G. Lobé , consul de S. M. le ...
Page 31
... RECUEILS DE TRAITÉS ET CONVENTIONS . ARCHIVES DIPLOMATIQUES . 310. Recueil des traités de paix , de trêve , de neutralité , d'alliance et d'autres actes publics , depuis J.-C. jus- ques à présent , par Jacques Bernard . Amsterdam ...
... RECUEILS DE TRAITÉS ET CONVENTIONS . ARCHIVES DIPLOMATIQUES . 310. Recueil des traités de paix , de trêve , de neutralité , d'alliance et d'autres actes publics , depuis J.-C. jus- ques à présent , par Jacques Bernard . Amsterdam ...
Page 32
... Recueil de traités d'alliance , de paix , de trêve , de de neutralité , de commerce , de limites , d'échanges , et plusieurs autres actes servant à la connaissance des relations étrangères des puisssances et états de l'Eu- rope , depuis ...
... Recueil de traités d'alliance , de paix , de trêve , de de neutralité , de commerce , de limites , d'échanges , et plusieurs autres actes servant à la connaissance des relations étrangères des puisssances et états de l'Eu- rope , depuis ...
Page 33
... Recueil des principaux Traités d'al- liance , de paix , de trêve , de neutralité , de commerce , de limites , d'échange , etc. , conclus par les puis- sances de l'Europe , dep . 1761 jusqu'à présent ( 1839 ) ; précédé de traités du dix ...
... Recueil des principaux Traités d'al- liance , de paix , de trêve , de neutralité , de commerce , de limites , d'échange , etc. , conclus par les puis- sances de l'Europe , dep . 1761 jusqu'à présent ( 1839 ) ; précédé de traités du dix ...
Page 34
... Recueil historique complet des traités , conventions , capitulations , armistices et autres actes diplomati- ques de tous les États de l'Amérique latine , compris entre le golfe du Mexique et le cap de Horn , depuis 1493 jusqu'à nos ...
... Recueil historique complet des traités , conventions , capitulations , armistices et autres actes diplomati- ques de tous les États de l'Amérique latine , compris entre le golfe du Mexique et le cap de Horn , depuis 1493 jusqu'à nos ...
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Common terms and phrases
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Popular passages
Page 602 - Le cabinet du roy de France dans lequel il ya trois perles précieuses d'inestimable valeur, par le moyen desquelles Sa Majesté s'en va le premier monarque du monde et ses sujets du tout soulagez, 1581.
Page 908 - Recueil des actes , titres et mémoires concernant les affaires du clergé...
Page 615 - MÉMOIRES des Commissaires du Roi et de ceux de Sa Majesté Britannique, sur les possessions et les droits respectifs des deux couronnes en Amérique ; avec les actes publics et pièces justificatives.
Page 407 - Analyse et tableaux de l'influence de la petite vérole sur la mortalité à chaque âge, et de celle qu'un préservatif tel que la vaccine peut avoir sur la population et la longévité; Paris, 1806, in-4".
Page 390 - Tableaux de la nature, ou Considérations sur les déserts, sur la physionomie des végétaux, sur les cataractes de l'Orénoque, sur la structure et l'action des volcans dans les différentes régions de la terre, etc., par A.
Page 442 - Napoléon, empereur des Français. roi d'Italie et protecteur de la confédération du Rhin : Sur le rapport de notre Ministre des relations extérieures . Notre Conseil d'État entendu , Nous avons décrété et décrétons ce qui suit: Art.
Page 229 - Ortolan: le Ministère public en France, traité et code de son organisation , de sa compétence et de ses fonctions dans l'ordre politique, judiciaire et administratif...
Page 653 - Mémoire à consulter sur un système religieux et politique, tendant à renverser la religion, . la société et le trône.
Page 235 - Liste générale des individus condamnés par jugements ou mis hors la loi par décrets et dont les biens ont été déclarés confisqués au profit de la République, dressée et publiée en exécution des art.
Page 49 - Abrégé chronologique des grands fiefs de la couronne de France, avec la chronologie des Princes et Seigneurs qui les ont possédés jusqu'à leur réunion à la couronne; ouvrage qui peut servir de supplément à l'Abrégé chronologique du président Henault ( par Brunet).