Catalogue de la bibliothèque du Sénat: 1868 |
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Page 27
... rapports avec les progrès de la ci- vilisation ; par Eug . Cauchy . Paris , Guillaumin , 1862 , 2 in - 8 . 279. Phases et causes célèbres du droit maritime des nations , par le baron F. de Cussy , ancien consul général de France ...
... rapports avec les progrès de la ci- vilisation ; par Eug . Cauchy . Paris , Guillaumin , 1862 , 2 in - 8 . 279. Phases et causes célèbres du droit maritime des nations , par le baron F. de Cussy , ancien consul général de France ...
Page 33
... rapports mutuels ; rédigé sur les co- pies authentiques , par Fr. Murhard et J. Pinhas ; continuation du grand Recueil de feu de Martens , 1840-52 ; Gottingue , Dieterich , 1843-55 , 14 in - 8 ( lé 14 ° par Ch . Samwer ) . 325. Archives ...
... rapports mutuels ; rédigé sur les co- pies authentiques , par Fr. Murhard et J. Pinhas ; continuation du grand Recueil de feu de Martens , 1840-52 ; Gottingue , Dieterich , 1843-55 , 14 in - 8 ( lé 14 ° par Ch . Samwer ) . 325. Archives ...
Page 36
... rapports avec la Restauration et la Révo- lution de juillet , par Capefigue . Paris , Gerdès , 1847 , 1 in - 8 . 352. Histoire des traités de 1815 et de leur exécution , pu- bliée sur les documents officiels et inédits ; par J ...
... rapports avec la Restauration et la Révo- lution de juillet , par Capefigue . Paris , Gerdès , 1847 , 1 in - 8 . 352. Histoire des traités de 1815 et de leur exécution , pu- bliée sur les documents officiels et inédits ; par J ...
Page 55
... rapports du Sénat et du Corps législatif avec le Pré- sident de la République et le Conseil d'État . Règle- ment intérieur du Sénat . Règlement sur l'organisa- tion des services du Sénat . Décret portant nomination des membres du Sénat ...
... rapports du Sénat et du Corps législatif avec le Pré- sident de la République et le Conseil d'État . Règle- ment intérieur du Sénat . Règlement sur l'organisa- tion des services du Sénat . Décret portant nomination des membres du Sénat ...
Page 57
... rapports , discours et autres pièces de l'As- semblée nationalé constituante , qui ne sont point entrés dans les livraisons du procès - verbal , et qui peuvent former le 76 ° vol . de cet ouvrage . Paris , Bau- douin , 1789-90 , 2 in ...
... rapports , discours et autres pièces de l'As- semblée nationalé constituante , qui ne sont point entrés dans les livraisons du procès - verbal , et qui peuvent former le 76 ° vol . de cet ouvrage . Paris , Bau- douin , 1789-90 , 2 in ...
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Common terms and phrases
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Popular passages
Page 602 - Le cabinet du roy de France dans lequel il ya trois perles précieuses d'inestimable valeur, par le moyen desquelles Sa Majesté s'en va le premier monarque du monde et ses sujets du tout soulagez, 1581.
Page 908 - Recueil des actes , titres et mémoires concernant les affaires du clergé...
Page 615 - MÉMOIRES des Commissaires du Roi et de ceux de Sa Majesté Britannique, sur les possessions et les droits respectifs des deux couronnes en Amérique ; avec les actes publics et pièces justificatives.
Page 407 - Analyse et tableaux de l'influence de la petite vérole sur la mortalité à chaque âge, et de celle qu'un préservatif tel que la vaccine peut avoir sur la population et la longévité; Paris, 1806, in-4".
Page 390 - Tableaux de la nature, ou Considérations sur les déserts, sur la physionomie des végétaux, sur les cataractes de l'Orénoque, sur la structure et l'action des volcans dans les différentes régions de la terre, etc., par A.
Page 442 - Napoléon, empereur des Français. roi d'Italie et protecteur de la confédération du Rhin : Sur le rapport de notre Ministre des relations extérieures . Notre Conseil d'État entendu , Nous avons décrété et décrétons ce qui suit: Art.
Page 229 - Ortolan: le Ministère public en France, traité et code de son organisation , de sa compétence et de ses fonctions dans l'ordre politique, judiciaire et administratif...
Page 653 - Mémoire à consulter sur un système religieux et politique, tendant à renverser la religion, . la société et le trône.
Page 235 - Liste générale des individus condamnés par jugements ou mis hors la loi par décrets et dont les biens ont été déclarés confisqués au profit de la République, dressée et publiée en exécution des art.
Page 49 - Abrégé chronologique des grands fiefs de la couronne de France, avec la chronologie des Princes et Seigneurs qui les ont possédés jusqu'à leur réunion à la couronne; ouvrage qui peut servir de supplément à l'Abrégé chronologique du président Henault ( par Brunet).