Ville de La Rochelle: catalogue de la bibliothèqueSiret, 1878 - 798 pages |
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... arrêts rendus par la cour du Roi de 1254 à 1318. Paris . impr . royale . 1839-1848 . 4 in - 4 . ( Docu- ments inédits . ) 1832. CH . DE FIGON . Discours des états et offices du gouverne- ment , de la justice et des finances de France ...
... arrêts rendus par la cour du Roi de 1254 à 1318. Paris . impr . royale . 1839-1848 . 4 in - 4 . ( Docu- ments inédits . ) 1832. CH . DE FIGON . Discours des états et offices du gouverne- ment , de la justice et des finances de France ...
Page 108
... Arrêt de la cour de parlement du 14 mai . s . l . 1610. du 16 mai 1610. s . l . 1615. pour la régence . 1610 . contre Ravaillac . 1610 , Déclaration du Roi sur les édits de pacification . 1610. pour la défense du port d'armes . 1610 ...
... Arrêt de la cour de parlement du 14 mai . s . l . 1610. du 16 mai 1610. s . l . 1615. pour la régence . 1610 . contre Ravaillac . 1610 , Déclaration du Roi sur les édits de pacification . 1610. pour la défense du port d'armes . 1610 ...
Page 111
... Arrêt contre Jean d'Olden Barnevelt . 1619. Plus : soixante - huit pièces , édits , ordonnances , lettres- patentes , arrêts de parlement , sur matières politiques , législatives , judiciaires de 1617 à 1626 . 2066. Pièces fugitives ...
... Arrêt contre Jean d'Olden Barnevelt . 1619. Plus : soixante - huit pièces , édits , ordonnances , lettres- patentes , arrêts de parlement , sur matières politiques , législatives , judiciaires de 1617 à 1626 . 2066. Pièces fugitives ...
Page 112
... Arrêt contre le maréchal d'Ancre et sa femme . 1617. Descente des Anglais empêchée par le marquis de Spinola . 1617. Réponse au manifeste publié par les perturbateurs de l'état . 1617.- Déclaration du Roy sur les nouveaux remuements ...
... Arrêt contre le maréchal d'Ancre et sa femme . 1617. Descente des Anglais empêchée par le marquis de Spinola . 1617. Réponse au manifeste publié par les perturbateurs de l'état . 1617.- Déclaration du Roy sur les nouveaux remuements ...
Page 117
... arrêts du parlement et de la cour des Aides . Relation de ce qui s'est passé à Aix . Arrêt du parlement de Normandie . Procès - verbal de la conférence faite à Ruel . Demandes des princes et seigneurs qui ont pris les armes . Soupirs ...
... arrêts du parlement et de la cour des Aides . Relation de ce qui s'est passé à Aix . Arrêt du parlement de Normandie . Procès - verbal de la conférence faite à Ruel . Demandes des princes et seigneurs qui ont pris les armes . Soupirs ...
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