 | Charles François Du Périer Dumouriez - France - 1795 - 386 pages
..."eTîe l'a dit depuis, vouloit conserver la 'paiit-et maintenir son alliance. Ces ^conditions étaient: le rétablissement de la monarchie sur les bases de la séance royale de Louis XVI du z5 juin i- ' kî 1 ' • " 1789, par conséquent le rétablissement de la 'noblesse et du clergé,... | |
 | Charles François Du Périer Dumouriez - France - 1822 - 478 pages
...elle l'a dit depuis , voulait conserver la paix et maintenir son alliance. Ces conditions étaient : le rétablissement de la monarchie sur les bases de...rétablissement de la noblesse et du clergé comme ordres ; La restitution des biens du clergé, celle des terres de l'Alsace aux princes allemands , avec tous... | |
 | Charles François Du Périer Dumouriez - France - 1822 - 510 pages
...elle l'a dit depuis , voulait conserver la paix et maintenir son alliance. Ces conditions étaient : le rétablissement de la monarchie sur les bases de la séance royale de Louis XVI, du 23 juin i789, par conséquent le rétablissement de la noblesse et du clergé comme ordres ; La restitution... | |
 | 1822 - 482 pages
...elle l'a dit depuis, voulait conserver la paix et maintenir son alliance. Ces conditions étaient : le rétablissement de la monarchie sur les bases de la séance royale de Louis XVI, du a3 juin 1789, par conséquent le rétablissement de la noblesse et du clergé comme ordres ; La restitution... | |
 | Saint Albin Berville, François Barrière - France - 1822 - 488 pages
...elle l'a dit depuis , voulait conserver la paix et maintenir son alliance. Ces conditions étaient : le rétablissement de la monarchie sur les bases de la séance royale de Louis XVI, du 2 3 juin 1789, par conséquent le rétablissement de la noblesse et du clergé comme ordres ; La restitution... | |
 | Armand François Allonville (comte d'), Alph. de Beauchamp, Alex Schubart - Europe - 1831 - 548 pages
...inadmissibles ; qu'elle demande le rétablissement de la monarchie sur les bases de lu séance royale du 23 juin 1789 , par conséquent le rétablissement de la noblesse et du elergé comme ordres; de plus, la restitution des biens du clergé et celle des terres d'Alsace aux... | |
 | Armand François Allonville (comte d'), Alph. de Beauchamp, Alex Schubart - Europe - 1831 - 550 pages
...déclare que les conditions sèches et dures imposées par l'Autriche sont inadmissibles; qu'elle demande le rétablissement de la monarchie sur les bases de la séance royale du 28 juin 1789 , par conséquent le rétablissement de la noblesse et du clergé comme ordres; de... | |
 | Armand François Allonville (comte d'), Alph. de Beauchamp, Alex Schubart - Europe - 1838 - 518 pages
...déclare que les conditions sèches et dures imposées par l'Autriche sont inadmissibles; qu'elle demande le rétablissement de la monarchie sur les bases de la séance royale du 23 juin 1789, par conséquent le rétablissement de la noblesse et du clergé comme ordres; deplus,... | |
 | François Auguste Marie Alexis Mignet - France - 1839 - 536 pages
...Cobentzel avait été chargé de répondre que l'Autriche ne sedépartirait pas des conditions imposées. Le rétablissement de la monarchie sur les bases de la séance royale du 25 juin; la restitution de ses biens au clergé; des terres de l'Alsace, avec tous leurs droits,... | |
 | France - 1848 - 496 pages
...elle l'a dit depuis , voulait conserver la paix et maintenir son alliance. Ces conditions étaient : le rétablissement de la monarchie sur les bases de...rétablissement de la noblesse et du clergé comme ordres ; La restitution dès biens du clergé , celle des terres de l'Alsace aux princes allemands , avec... | |
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La restitution des biens du clergé, celle des terres de l'Alsace aux princes allemands , avec tous leurs droits de souveraineté et de féodalité, et la restitution au pape d'Avignon et du comtat Venaissin. 
