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754

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1802

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DE LA RUSSIE ASIATIQUE,
DANS LA MER GLACIALE, etc.

T. I.

Décret concernant les contrefacteurs

rendu le 19 Juillet 1793, l'An II de la République.

LA Convention nationale, après avoir entendu le rapport de son comité d'Instruction publique, décrète ce qui suit :

ART. I. Les Auteurs d'écrits en tout genre, les Compositeurs de Musique, les Peintres et Dessinateurs qui feront graver des Ta. bleaux ou Dessins, jouiront durant leur vie entière du droit exclusif de vendre, faire vendre, distribuer leurs Ouvrages dans le territoire de la République, et d'en céder la propriété en tout ou en partie.

ART. II. Leurs Héritiers ou Cessionnaires jouiront du même droit durant l'espace de dix ans après la mort des auteurs.

ART. III. Les Officiers de Paix, Juges de Paix ou Commissaires de Pulice seront tenus de faire confisquer , à la réquisition et au profit des Auteurs , Compositeurs, Peintres ou Dessinateurs et autres, leurs Héritiers ou Cessionnaires, tous les Exemplaires des Editions iinprimées ou gravées sans la perinission formelle et par

écrit des Auteurs. ART. IV. Tout Contrefacteur sera tenu de payer au véritable Propriétaire uite somine équivalente au prix de irois mille exemplaires de l'Edition originale.

ART.V. Tout Débitant d'Edition contrefaite, s'il n'est pas reconnu Contrefacteur, sera tenu de payer au véritable Propriétaire une some equivalente au prix de cinq cents exemplaires de l'Edition originale:

ART. VI. Tout Citoyen qui mettra au jour un Ouvrage , soit de Littérature ou de Grayure dans quelque genre que ce soit, sera obligé d'en déposer deux Exemplaires à la Bibliothèque nationale ou au Cabinet des Estampes de la République , dont il recevra un reçu signé par le Bibliothécaire ; faute de quoi, il ne pourra être admis en justice pour la poursuite des Contrefacteurs.

ART. VII. Les Héritiers de l'Auteur d'un Ouvrage de Littéra. ture ou de Gravure, ou de toute autre production de l'esprit ou du génie qui appartiennent aux Beaux-Arts, en auront la propriété exclusive pendant dix années.

Je place la présente Edition sous la sauve-garde des Loix et de la probité des Citoyens. Je déclare que je poursuivrai devant les Tri. bunaux tout Contrefacteur , Distributeur ou Débilant d’Edition contrefaite. J'assure même au Citoyen qui me fera connoître le Contre. facteur, Distributeur ou Débitant, la moitié du dédommagement gue

la Loi accorde. Les deux exemplaires, en vertu de la Loi, sont de posés à la Bibliothèque nationale. Paris, ce 15 Thermidor an X de La République Francaise.

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FAIT PAR ORDRE DE L'IMPÉRATRICE DE RUSSIE

CATHERINE II,

DANS LE NORD

DE LA RUSSIE ASIATIQUE,
DANS LA MER GLACIALE,

DANS LA MER D'ANADYR, ET SUR LES
CÔTES DE L'AMÉRIQUE,

DEPUIS 1785 JUSQU'EN 1794,

PAR LE COMMODORE BILLINGS;

RÉDIGÉ PAR M. SAUER,

tex

Secrétaire-Interprète de l'Expédition,

ET TRADUIT DE L'ANGLAIS AVEC DES NOTES,
PAR J. CASTÉR A.

Avec une Collection de quinze Planches, format in-4°., dessinées sur les Lieux,

TOME PREMIER.

A PARÍS,

Chez F. BUISSON, Imprimeur-Libraire, rue Hautefeuille, no. 20.
AN, X ( 1802 )

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