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limites des trois concessions des mines de houille d'An

zin, Raymes et Fresnes (Nord.) Ibid. Portant concession des mines de houille de Sainte-Foi-L'Argentière, (Rhône.) 129. Portant prorogation de la concession des mines de houille de Languin, (Loire-Inférieure.) 131. Relatif à l'exploitation des mines de Saint-Simphorien de Lay, (Loire.) 135. Qui maintient les héritiers d'Angosse dans la jouissance des mines et forges de Loubie, Soubiron, Astres, d'Asson et Izale, (BassesPyrénées.) 152. Relatif aux sources et fontaines d'eaux minérales. 156. Qui prohibe la sortie des pierres à feu. 158. Relatif au poinçon à apposer sur les ouvrages d'orfévrerie fabriqués dans les ci-devant provinces où le droit de contrôle et de marque n'avoit pas lieu, et dans les pays conquis et réunis. 161. Qui ajoute le port de Boulogne à ceux désignés pour la sortie des ouvrages d'or et d'argent. 162. Qui désigne les bureaux de garantie où devront être marqués les ouvrages d'or et d'argent venant de l'étranger. Ibid. Concernant le transport des poudres dans l'intérieur.176. Contenant règlement sur la Régie des poudres et salpêtres. 178. Qui modère la taxe d'entretien des routes en faveur des propriétaires des mines d'Alais, (Gard.) 183. Qui modère la même taxe sur les objets relatifs aux salines. 185. Qui modère la même taxe pour les mines de plomb de Poullaouen. 186. Relatifs à des brevets d'invention. XI. 64. 352 et suiv. des Consuls. Relatif à la concession de la mine d'asphalte, dite Lampertsloch, (Bas-Rhin.) XI. 62. 132. Relatif à la concession de la mine de houille de Roquebrune, (Alpes-Maritimes. ) 133. Portant prorogation de la concession des mines d'Hardinghen, Rety et Elinghen, ( Pas-de-Calais. ) 134. Relatif aux mines de houille d'Auzat, la Combelle et la Barre, (Puyde-Dôme.) 136. Portant concession des mines du parc de Marimont, (Jemmape.) 137. Qui maintient en jouissance les concessionnaires des mines de houille de Fins (Allier.) 138. Relatif à la mine de houille de SainteFlorine. 139. Qui fixe la durée de la concession des mines de houille de Carmeaux, (Tarn.) 140. Relatif à la mine de calamine de la Vieille Montagne (Ourthe.) 142. Relatif aux mines de houille de SaintGhislain, (Jemmape.) 143. Portant concession d'une mine de houille dans le canton de Caillan, (Var.) 144.

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Relatif à une concession de mines de houille faite à M. Lecouteulx de Canteleu, dans le département de l'Ourthe. 145. Portant concession d'une mine de houille située près de Quimper, (Finistère.) 147. Relatif aux mines de Trouillac, ( Gard.) 148. Portant concession des mines de houille d'Ellouges, (Jemmape. ) 150. Relatif aux mines de houille du Bousquet, (Hérault.) 151. Qui autorise l'établissement d'un haut fourneau à Lucelle, (Haut-Rhin.) 153. Qui autorise un semblable établissement à Eltergrand, (Forêts.) Ibid. Qui accorde au sieur Masson la permission d'exploiter les eaux salées de la commune de Beaumes et de l'étang de Courtheron, (Vaucluse.) 155. Relatif aux sources et fontaines d'eaux minérales. 157. Relatif à la sortie des ouvrages d'or et d'argent. 160. Relatif à l'application d'un poinçon de recense sur les lingots d'or et d'argent affinés avant la promulgation de la loi du 19 brumaire an 6. 163. Relatif à la marque des ouvrages de quincaillerie et de coutellerie. 172. Relatif aux permissions nécessaires pour l'établissement de presses, moutons, laminoirs, balanciers et coupoirs. 173. Relatif à la taxe d'entretien des routes. 187. Portant création de deux écoles pratiques des mines. XIII. 77. 379. Qui nomme M. Schreiber, ingénieur en chef des mines, directeur des mines et de l'école pratique de Pesey, et MM. Baillet, Hassenfratz et Brochant, ingénieurs en chef des mines, professeurs de la même école. 380. Relatif à l'habit uniforme des membres du Conseil, des ingénieurs en chef, des ingénieurs ordinaires et des élèves des mines. Ibid. Qui nomme M. Lelièvre, membre du conseil des mines, commissaire du Gouvernement dans l'ile d'Elbe. 383. Qui annulle un jugement du tribunal civil de Liège, sur des contestations relatives à des limites de concession. Ibid. Qui annulle un jugement du tribunal de première instance de Huy, (Ourthe) sur des contestations relatives au droit d'exploiter des mines. 384. Portant concession de la mine de houille de Soleilmont, (Jemmape.) 387. Portant concession des mines de houille de Rodern et Saint - Hippolyte, (Haut-Rhin.) 389. Portant concession d'une mine de houille, située à Rive-de-Gier, (Loire.) Ibid. Relatif à la construction de la forge de Montgaillard, (Arriège.) 397. Qui supprime la forge d'Articole, pour

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conserver les bois à la fonderie d'Allemont, (Isère.) 398. Relatif à la construction d'un haut fourneau par le maître de forges de Champagnolle, sur la rivière de Salins, (Jura.) 399. Relatif à une cession des forges de Béon, (Basses-Pyrénées.) Ibid. Relatif à l'établissement d'un lavoir ou patouillet dans les communaux de Pontay, (Haute-Saône.) 400. Qui autorise la construction de la forge de Saint-Pierre-de-Rivière, (Arriège.) 401. Relatif à la concession de la saline de Cette, (Hérault.) 402. Sur la manufacture de porcelaine de Sèvres. 405. Tendant au perfectionnement de la poudre de guerre. Ibid. Relatif au mode de partage des bois communaux d'affouage, dans le département de la Haute-Saône. 406. Relatif à l'administration des bois communaux. Ibid. Relatif aux forêts des quatre départemens de la rive gauche du Rhin. 407. Portant établissement au Boulon et au Port-Vendre de bureaux de sortie des ouvrages d'or et d'argent fabriqués en France. 411. Relatif à l'exportation des matières, monnoies et ouvrages d'or et d'argent. Ibid. Qui autorise l'exportation de vingt mille feuilles de cuivre à doublage. Ibid. Portant que l'exécution des lois qui défendent l'exportation des pierres à feu est suspendue pendant la paix. 412. Qui maintient provisoirement les représentans Lagardette dans la perception des péages établis sur la navigation de la Loire, entre Roanne et Saint-Rambert. Ibid. Relatif aux péages précédens. Ibid. Portant rétablissement du péage au Pont-SaintEsprit-les-Bayonne. Ibid. Relatif à la reconstruction et à l'entretien des grandes routes dans les départemens de la ci-devant Belgique. 413. Relatif à la reconstruction du pont d'Ivry, (Eure.) 414. Relatif à la reconstruction du pont de Gresse, (Isère.) Ibid. Qui fixe les droits à percevoir au passage du pont de Duffel sur la Nethe. Ibid. Qui autorise le roulement du fourneau de Roche, ( Doubs.) XXVIII. 165. 241. Portant concession des mines de houille de Saint-Barthelemi de Sechilienne, (Isère.) Ibid. Qui ordonne la démolition d'une usine construite sans autorisation sur la rivière de Juines. Ibid. Qui autorise l'établissement d'un fourneau et d'une forge, à Lugos, (Gironde.) Ibid. Qui affecte des bâtimens et terrains au service de l'école pratique de Pesey. 242. Relatif aux forges employées

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au service de l'artillerie. Ibid. Relatif aux droits d'entrée du sel ammoniac. Ibid. Relatif à l'exploitation des mines de fer de Saint-Pancré, (Moselle.) Ibid. Portant concession des mines de houille du Grand-Bourdia, du Grand-Peigne et du Hazard, (Jemmape.) Ibid. et 256. Relatif aux fourneaux et forges de Férot et Larré, (Ourthe.) 243. Relatif à la permission d'établissement d'un lavoir sur la fontaine des Corées, (Haute-Saône.) Ibid. Relatif à l'emploi de la poudre de mine dans les mines de fer du Rancié, (Arriège.) · Ibid. Qui accorde une prime pour la tourbe carbonisée entrant dans Paris. Ibid. Qui annulle la concession des mines de cuivre et plomb de Couzerans (Arriège.) Ibid. Qui maintient la concession des mines de houille de Cavaillac, (Gard.) Ibid. Relatif aux mines de fer de Rio et Terra Nera, Ile d'Elbe. 244. Portant concession de terres noires, bitumineuses et pyriteuses, (Aisne.) Ibid. Relatif à l'exploitation du sieur Varnier, M. des forges de Quillou, (Aude.) Ibid. Relatif à la concession des mines de houille de Decise, (Nièvre. ) Ibid. Relatif à la concession des mines de cuivre d'Aspe et d'Ossan, (Basses-Pyrénées.) Ibid. Portant concession de la mine de plomb de Brulberg, (Bas Rhin) et permission d'établissement de fourneaux. Ibid. Autre relatif à une cession faite par le sieur Chamberlain aux sieurs Moreau d'un terrain contenant des terres noires vitrioliques. 245. Relatif à la jouissance de la concession des mines de Sainte-Foy-l'Argentière, (Rhône.) Ibid. Relatif à l'exploitation de la mine de houille de Sansac, (Aveyron.) Ibid. Relatif à la concession des mines de houille de Carmeaux, (Tarn.) Ibid. Relatif à la concession de la mine d'antimoine de la Ramée, (Vendée.) 246. Portant concession des mines de houille des Grandes-Flaches, (Loire.) Ibid. portant concession des mines de houille de Méthamis, (Vaucluse.) Ibid. Qui autorise l'établissement d'une forge à Massebléte, (Sambre et Meuse.) Ibid. Qui autorise l'activité d'une usine à fer à Béliet (Gironde.) Ibid. Relatifs à des brevets d'invention. XI. 62. 189. 64. 359 et suiv. XIII. 77. 414 et suiv. XXVIII. 165. 242, 244.

ARRIÈGE, rivière. L' roule des paillettes d'or. I. 1. 74.

ARRIEGE. (Département de l') Indication de houille
dans le - XII. 71. 340.

ARSENIATES. Travail de M. Exchaquet, sur les

-de cobalt. Essais faits avec l' pour la préparation

d'une couleur bleue, propre à remplacer l'outremer.

XV. 86. 130 et suiv. Procédé pour composer l' — 134.

Son prix. 135. Essais comparatifs de peinture. 135

136.

-de cuivre. Mémoire sur l'- du comté de Cornouailles.
XI. 61.35 et suiv. Ce minéral est exclusif, ou presque
exclusif à l'Angleterre. 36. Époque et lieu de sa décou-
verte. 37. Sa gangue. Ibid. Ses formes. 41 et suiv.
Figures. Ibid. Planche 42°. Ses espèces. 41, 42, 43,
45, 49. Voyez CUIVRE ARSENIaté.

e

-

de fer. Mémoire sur l' du comté de Cornouailles.
XI. 61. 35 et suiv. Ses formes. 59 et suiv. Figures. Ibid.
Planche 42. Première espèce. Ibid. Seconde espèce.
60. Celle-ci est une combinaison de l'acide arsenique
avec le fer et le cuivre. Ses formes. Planche 42°.

de soude. Décomposition de l' par la chaux.

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