...arrêté royal qui l'accompagnait, arrêté qui est conçu en ces termes : LËOPOLD II, Roi DES BELGES, A tous présents et à venir, SALUT. Vu l'article 2...règlement organique de la Commission royale d'histoire, en date du 25 avril 1869; Sur la proposition de Noire Ministre de l'Intérieur et de l'Instruction...

...expédition de l'arrêté royal dont la teneur suit : LÉOPOLD II, Roi DES BELGES, A tous présents el à venir, Salut. Vu l'article 2 du règlement organique de la Commission royale d'histoire, du 28 avril 18C9; de ladite Commission, en remplacement de feu M. Adolphe Borgnet. ART. 2. Notre Ministre de l'intérieur...

...l'intérieur a transmis à la Commission l'arrêté royal dont la teneur suit : LÉOPOLD II, Roi DES BELGES, A tous présents et à venir, Salut. Vu l'article 2 du règlement organique de la Commission royale d'Iiisloirc du 28 avril 18G9; Sur la proposition de Notre Ministre de l'intérieur, NOUS AVONS ARRÊTÉ...

...l'intérieur a transmis à la Commission l'arrêté royal dont la teneur suit : LÉOPOLD II, Roi DES BELGES, A tous présents et à venir, salut. Vu l'article 2 du règlement organique de la royale d'histoire, du 28 avril 1869; Sur la proposition de notre Ministre de NOUS AVONS ARRÊTÉ ET...

...expédition de l'arrêté royal dont la teneur suit : LÉOPOLD II, Roi DES BELGES, A tous présents el à venir, Salut. Vu l'article 2 du règlement organique...avril 1869; Sur la proposition de notre Ministre de l'intérieur, iSui s AVONS ARRÊTÉ ET ARRÊTONS : ARTICLE 1er. M. Stanislas Bormans, membre suppléant...

...deux arrêtés royaux et l'arrêté ministériel dont la teneur suit : LÉOPOLD II, Roi DES BELGES, A tous présents et à venir, Salut. Vu l'article 2...organique de la Commission royale d'histoire, du 28 avril 1809; Sur la proposition de Notre Ministre de l'intérieur, NOUS AVONS ARIIÉTÉ ET AHRÊTONS : sion...

...Bruxelles, le 7 septembre 1878. (Signé) G. ROMN-JAEQUEMY.NS. LÉOPOLD 11, Roi DES BELGES, A lotis présents et à venir, Salut. Vu l'article 2 du règlement organique de la Commission royale d'histoire, en daledu 28 avril 1809; Sur la proposition de Noire Ministre de l'intérieur, NOUS AVONS &HRÉTÉ...

...deux arrêtés royaux et l'arrêté ministériel dont la teneur suit : LÉOPOLD II, Roi DES BELGES, A tous présents et à venir, Salut. Vu l'article 2...organique de la Commission royale d'histoire, du 28 avril 18C9; Sur la proposition de Notre Ministre de l'intérieur, NOUS AVONS ARRÊTÉ ET ARRÊTONS : Art....

...effectif de la Commission M. Gilliodts-Van Severen. Li-'oi'oi.n II, Roi DES BELGES, A TOUS PRÉSENTS ET A VENIR, SALUT. Vu l'article 2 du règlement organique de la Commission royale d'histoire, en date du 28 avril 18G9 ; Sur la proposition de notre Ministre de l'intérieur, Nous avons arrêté...

...gigantesque empire romain. G. CUMO.NT. ACTES OFFICIELS. Type et fabrication des monnaies belges. LEOPOLD H, Roi DES BELGES, A tous présents et à venir, salut, Vu l'article "2 de la loi du 50 décembre 1885; Voulant régler : Le type des monnaies d'or, des monnaies divisionnaires...