Trésor judiciaire de la France: Curiosités des anciennes justices d'après leurs registres |
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... condamne au paiement du droit » de terrage à la seizième gerbe , envers le duc d'Ai- " guillon , marquis de Montcornet . >> - 1771. « Procès - verbal de capture et d'empri- » sonnement par les cavaliers de la brigade de Feurs » de deux ...
... condamne au paiement du droit » de terrage à la seizième gerbe , envers le duc d'Ai- " guillon , marquis de Montcornet . >> - 1771. « Procès - verbal de capture et d'empri- » sonnement par les cavaliers de la brigade de Feurs » de deux ...
Page 41
... condamne au guet les habitants du Temple , « tant hors << tant hors que dans » les murs de Paris , comme les autres habitans ( 4 ) . 6 juillet 1298 . - ແ Guys de Neele , mareschiaus » de France , donne quittance sur 500 livres tour ...
... condamne au guet les habitants du Temple , « tant hors << tant hors que dans » les murs de Paris , comme les autres habitans ( 4 ) . 6 juillet 1298 . - ແ Guys de Neele , mareschiaus » de France , donne quittance sur 500 livres tour ...
Page 96
... condamne à être pendu ( 4 ) . ( 1 ) Série C , intendance du Roussillon . Archives des Pyrénées- Orientales . ( 2 ) Archives de la Côte - d'Or , B. 59 . ( 3 ) Archives des Pyrénées - Orientales , série C. Intendance du Roussillon , ( 4 ) ...
... condamne à être pendu ( 4 ) . ( 1 ) Série C , intendance du Roussillon . Archives des Pyrénées- Orientales . ( 2 ) Archives de la Côte - d'Or , B. 59 . ( 3 ) Archives des Pyrénées - Orientales , série C. Intendance du Roussillon , ( 4 ) ...
Page 111
... condamne à être pendu ( 4 ) . ( 1 ) Série C , intendance du Roussillon . Archives des Pyrénées- Orientales . ( 2 ) Archives de la Côte - d'Or , B. 59 . ( 3 ) Archives des Pyrénées - Orientales , série C. Intendance du Roussillon . ( 4 ) ...
... condamne à être pendu ( 4 ) . ( 1 ) Série C , intendance du Roussillon . Archives des Pyrénées- Orientales . ( 2 ) Archives de la Côte - d'Or , B. 59 . ( 3 ) Archives des Pyrénées - Orientales , série C. Intendance du Roussillon . ( 4 ) ...
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... condamné à trois livres d'amende ( 2 ) . -- 14 avril 1731. Ordonnance portant " que le >> sieur Benoist , maître chirurgien juré royal , assisté » de tous les autres chirurgiens près de la ville de >> n Roanne , et en présence du sieur ...
... condamné à trois livres d'amende ( 2 ) . -- 14 avril 1731. Ordonnance portant " que le >> sieur Benoist , maître chirurgien juré royal , assisté » de tous les autres chirurgiens près de la ville de >> n Roanne , et en présence du sieur ...
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Common terms and phrases
amende août Archives d'Eure-et-Loir Archives de l'Empire Archives de l'hôtel Arrest Arrêt du Parlement avoit avril bailli Bailliage bert Bibliothèque impériale manuscrits blé bourgeois Bourgogne canon Carentan ceste charge Charles Charles VII château d'Harcourt Châtelet Cinq-cents Conciergerie condamné conseil Côte-d'Or criminel d'icelle d'or décembre déclaration défense deniers Douai dudit échevins écus eschevins esté estre faict février François Ier garni gens Gironde greffe habitans Haute-Garonne Henri Ibidem janvier Jean Jehan jour juillet juin jurés justice l'artillerie l'église ladite Laon lesdits Lettres patentes lieutenant livres d'amende livres parisis Louis Louis IX Louis XIII Lyon maire maison maistre marchands mars médecine ment mois Moissac Monteil Navarre Notre-Dame novembre octobre officiers pain Parlement de Bordeaux payer peine Philippe Pierre portant prévost prévôt prison prisonniers priviléges procureur général registre Rouen royale royaume saint Saint-Quentin seigneur sentence septembre série B seront siècle sieur tion
Popular passages
Page 395 - Orientis partibus Adventavit Asinus; Pulcher et fortissimus, Sarcinis aptissimus. Hez, Sire Asnes, car chantez, Belle bouche rechignez, Vous aurez du foin assez, Et de l'avoine à plantez.
Page 509 - Les actes qui nous sont restés sur les fondations d'hôpitaux, la création des manufactures, l'organisation' d'ateliers de travaux d'utilité publique, fournissent des éléments pleins d'intérêt pour l'étude de questions qui préoccupent encore aujourd'hui tous les gouvernements. A côté des actes administratifs émanés du pouvoir central ou de sa représentation directe, il en est qui se rattachent à la vie politique du pays, à l'intervention de ses députés dans les affaires générales...
Page 510 - Comme les provinces et les communes, les familles ont un intérêt incontestable à cette publication. En effet, les simples états de répartition de l'impôt ne servent pas seulement à délimiter d'anciennes propriétés; ils déterminent aussi et constatent la situation nobiliaire d'un grand nombre de personnes au moment de la Révolution. Les élus chargés de faire la répartition des impôts n'admettaient pas sans des preuves rigoureuses l'exemption des charges financières que procuraient...
Page 511 - L'Université y retrouve les traits de sa puissante organisation et l'éclat dont elle a brillé dans les écoles d'Avignon, de Caen, de Poitiers, de Toulouse, etc. Des documents pleins d'intérêt révèlent le progrès accompli pendant les derniers siècles dans l'architecture, les beaux-arts et leur application à l'industrie, dans les procédés relatifs à la peinture sur verre, à la tapisserie, à la peinture sur émail et à la sculpture sur pierre et sur bois, qui tint une si grande place,...
Page 512 - ... château de Gaillon et ses peintures dues à des maîtres italiens, enfin les habitations royales de Fontainebleau, de Vincennes, Blois, Amboise, etc. Dans un autre ordre de faits, les Inventaires des Archives départementales signalent à l'attention du public lettré des documents très-importants pour l'appréciation d'un des événements les plus graves de l'ancien régime, la révocation de l'Édit de Nantes, et d'une de ces institutions les plus décriées, les lettres de cachet.
Page 507 - L'administration peut mettre aujourd'hui à la disposition du public 35 volumes complètement terminés. Les Fascicules divers distribués aux conseils généraux en représentent à eux seuls une quantité au moins égale. Enfin, le nombre des pièces ou registres analysés s'élève au chiffre de 4,608,239.
Page 507 - Je signalerai particulièrement à Votre Majesté le premier volume imprimé par la ville de Lyon. On y trouve une précieuse correspondance politique avec les souverains de France, d'Espagne, de Savoie, avec les chefs de la Ligue, les agents du Roi Catholique et du Saint-Père. Les arts n'y sont pas oubliés et l'histoire biographique y recueillera de curieux détails sur l'origine, les travaux et les succès des peintres et des sculpteurs employés à l'occasion de...
Page 510 - Yaumône générale, plus spécialement fondée pour les ouvriers sans emploi ou invalides. Les jugements des intendants, connus sous le nom de maintenue de noblesse, complètent l'ensemble des documents servant à éclairer l'histoire et l'état des familles.
Page 508 - Philibert de Lorme, un grand nombre de graveurs de plans, de monnaies, de médailles, le relieur Pierre Maury, Nicolas Grolier, etc. Quatre administrations hospitalières ont également commencé l'impression de leurs Archives. L'Assistance publique à Paris vient d'achever le premier volume relatif à l'Hôtel-Dieu. Ce document retrace rue par rue et maison par maison la topographie de l'ancien Paris, et abonde en intéressantes indications. Des titres importants pour les intérêts de l'État et...