Bulletin, Volumes 27-28Societe archeologique et historique du limousin, 1879 |
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... appellations « ..... cognitio hominum qui sunt de Foro suo , et cujuscunque facti ex contractu , delicto seu quasi , sive mixto dependentis ; etiam primarum Appellationum et primi Ressorti ... >> . : Jean Ier ( ou selon d'autres Jean II ) ...
... appellations « ..... cognitio hominum qui sunt de Foro suo , et cujuscunque facti ex contractu , delicto seu quasi , sive mixto dependentis ; etiam primarum Appellationum et primi Ressorti ... >> . : Jean Ier ( ou selon d'autres Jean II ) ...
Page 17
... appellations du ressort de Turenne ; il ordonne de soumettre au tribunal du vicomte Guillaume les appels que l'on relevait jusqu'à lui ; il mande enfin à ses sujets qu'ils doivent soumission et obéissance à leur suzerain dans l'exercice ...
... appellations du ressort de Turenne ; il ordonne de soumettre au tribunal du vicomte Guillaume les appels que l'on relevait jusqu'à lui ; il mande enfin à ses sujets qu'ils doivent soumission et obéissance à leur suzerain dans l'exercice ...
Page 18
... appellations et juges d'appeaux et les exécutions d'icelles » . Un Limousin , le comte de Beaufort , frère du pape Clément VI , acheta du dauphin Humbert II la terre d'Alais , et obtint du roi Charles VI , le 18 juillet 1401 , la confir ...
... appellations et juges d'appeaux et les exécutions d'icelles » . Un Limousin , le comte de Beaufort , frère du pape Clément VI , acheta du dauphin Humbert II la terre d'Alais , et obtint du roi Charles VI , le 18 juillet 1401 , la confir ...
Page 19
... appellations directement et sans inter- médiaires ; si , nonobstant cette ordonnance , on porte les appels devant le roi , les causes et les parties doivent être renvoyées devant le juge d'appeaux , immédiatement et sans nouvel ajour ...
... appellations directement et sans inter- médiaires ; si , nonobstant cette ordonnance , on porte les appels devant le roi , les causes et les parties doivent être renvoyées devant le juge d'appeaux , immédiatement et sans nouvel ajour ...
Page 25
... appellations primaires au civil et au criminel . Lorsque le comte de Limoges devint en même temps comte de Périgord ( 1437 ) , il se crut sans doute autorisé à étendre sur toutes ses terres le privilège dont il jouissait pour quelques ...
... appellations primaires au civil et au criminel . Lorsque le comte de Limoges devint en même temps comte de Périgord ( 1437 ) , il se crut sans doute autorisé à étendre sur toutes ses terres le privilège dont il jouissait pour quelques ...
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Common terms and phrases
Actes aréopagitiques Actes clémentins Altis Vallibus ancien appeaux appeaux de Ségur Archives associations audit avaient avocat avons Butaud chapelle charité chef-lieu de commune Christi compagnies de Pénitents comté de Périgord confréries de Pénitents Corrèze cour d'appeaux croix curé dame Denys l'Aréopagite dicti diocèse documents dudit évêque Fage filles Forges GARRIGOU-LAGRANGE Grégoire de Tours Guibert Haute-Vienne Hilduin historique hospital Jean juge d'appeaux juridiction justice l'abbé Arbellot l'abbé Tandeau l'Aréopagite l'église l'évêque l'hôpital ladite ledit lemovicensis lesdits lettre lettres-patentes Limousin Magnac Magnac-Laval manuscrits martyre membres Navarre Nivet-Fontaubert officiers ordonnance paroisse Patrolog Pénitents Blancs Pénitents Bleus Pénitents Gris Pénitents Noirs Pénitents Pourpres Périgueux Pièces justificatives predictis premier premissa Président prieur procession procureur quæ quam quod registres religieuses royal saint Denys saint Saturnin Saint-Junien Saint-Yrieix sancti séance seigneur sénéchal sera Sic B Sic Boll Sic Bosq Sic Flor siècle siège sieur statuts super Tandeau de Marsac Thiviers Toulouse vicomté de Limoges
Popular passages
Page 211 - Louis, par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre, à tous présents et à venir, salut.
Page 275 - Didaco, vel quibusvis aliis communiter vel divisim, .ab eadem sit sede indultum quod interdici suspendi vel excommunicari non possint per litteras apostolicas, non facientes plenam et expressam ac de verbo ad verbum de indulto hujusmodi mentionem.
Page 143 - A CES CAUSES, et autres à ce nous mouvant, de l'avis de notre Conseil et de notre certaine science...
Page 165 - Je jure de veiller avec soin sur les fidèles de la paroisse qui m'est confiée, d'être fidèle à la nation, à la loi et au roi, et de maintenir de tout mon pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée Nationale et acceptée par le roi.
Page 213 - Car tel est notre plaisir et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre notre scel à ces présentes. Donné à Versailles, au mois d'octobre, l'an de grâce mil sept cent treize et de notre règne le soixante-onzième.
Page 235 - CAR TEL EST NOTRE PLAISIR : et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre notre scel à cesdites présentes.
Page 212 - Si donnons en mandement à nos amez et féaux conseillers les gens tenans nostre cour de Parlement à Paris...
Page 294 - Après la lecture et l'adoption du procès-verbal de la dernière séance, M.
Page 145 - ... selon leur forme et teneur : car tel est notre plaisir. Et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, Nous avons fait mettre notre Scel à cesdites présentes.
Page 293 - Bulletin de la Société de statistique, sciences, lettres et arts du département des Deux-Sèvres (n™ 3 et 4, mars-avril 1874 ; n° 6, juin 1874).