et Novellarum quæ jus Pandectarum confirmant, explicant aut abrogant; authore R. J. Pothier. Parisiis et Carnuti, 1748, 3 vol. in-folio ; prix, 40 à 50 francs. Le même ouvrage. Lugduni, 1782, 3 vol. in-folio, 60 à 80 francs. Le même ouvrage. Paris, Ign. Fournier, 1818-21 5 vol. in-4.o, 50 à 60 francs. Le même ouvrage. Paris, Belin-Leprieur, 1818-1822, 3 vol. in-folio, portr. et fac simile; prix, 100 à 120 fr. Cette dernière édition m'a paru fort belle. On sait de quelle estime jouit ce beau et grand travail de Pothier. VOET. JOAN. VOETII Commentarius ad Pandectas; editio sexta. Haga-Comitum, 1734, 2 vol. in-fol. ; prix, 40 à 50 francs. Cet ouvrage est aussi fort estimé, et cette édition est fort bonne. Les éditions précédentes de 1698, 1702, 1704, 1716 et 1723, ont encore quelque valeur; prix, 20 à 25 francs. Les éditions posté rieures à 1734, et qui sont de Genéve, 1757, 1769 et 1778, 2 vol. in-folio, valent 30 à 40 francs. Mais il a paru à Utrecht, en 1793, la première partie d'un supplément à ce Commentaire, par Van-der-Linden, in-folio de 178 pages. La suite a-t-elle paru? C'est ce que nous ignorons. LES PANDECTES de Justinien mises dans un nouvel ordre, avec les lois du Code et les Novelles qui confirment, expliquent ou abrogent celles des Pandectes, par R. J. Pothier; traduites par M. de Bréard-Neuville; revues et corrigées, pour le texte et la traduction, par M. Moreau 'de Montalin (le texte en regard). Paris, Borie, 1817 et suiv., 21 vol. in-8°. Cette édition n'est point encore terminée; elle en remplace une qui avoit été commencée en 1807, et dont il a paru 28 vol. in-8.o, mais qui en auroit eu au moins soixante à raison du caractère trop fort que l'on avoit employé. Sur le Codex, voyez Brunneman, Perezius, Tulden, Zoesias P. et Fr. Pithou, ainsi que D. Godefroy. Sur les Novelles, voyez P. et Fr. Pithou, et D. Godefroy. DOMAT. LES LOIS CIVILES dans leur ordre naturel, le Droit public et le Legum delectus, par J. Domat. Paris, 1777, 2 tom. en 1 vol. in-folio; prix, 15 à 20 f. Dernière édition, sous le titre : OEuvres de J. Domat, première édition in-8.o, ornée d'un portrait, revue, corrigée et augmentée d'une notice biographique sur Domat, et d'une table de concordance entre les articles de nos Codes et les passages de Domat qui s'y rapportent; par M. Carré, avocat. Paris, Kleffer, 1821 et suiv., 9 vol. in-8°; prix, 40 fr. 50 c. L'ouvrage de Domat est d'une telle importance et d'une telle utilité, que depuis la première édition, Paris, 1689 -97, 5 v. in-4.o, il a été constamment l'objet de l'éloge et de l'admiration des jurisconsultes les plus célèbres; et l'on peut appliquer à sa réputation la belle devise: Crescit eundo. La première édition que nous venons de citer n'a pas le Delectus legum ex libris Digestorum et Codicis ad usum scholæ et fori; il a été publié en 1700, en 1 vol. in-4.° que l'on réunit aux cinq premiers. La seconde édition, Luxemb., 1702, in-folio, est encore privée du Delectus; mais on le trouve dans l'édition de Paris, 1713, in-folio, et dans toutes les postérieures, telles que celle de Paris, 1724, 2 tomes en 1 vol. in-folio, avec le supplément d'Héricourt; celle de 1735, 2 tomes en 1 vol. in-folio, avec les notes de Bouchevret sur le legum Delectus; celle de 1744, 2 tomes en 1 vol. in-folio, avec les notes de Bouchevret, Berroyer et Chevalier; celle de 1756, 2 tomes eu 1 vol. in-folio, avec le supplément de De Jouy; celle de Paris, 1767, 2 tomes en 1 vol. in-folio; enfin celle de 1777 rapportée ci-dessus, qui est, avec la précédente de 1767, la plus complète, la meilleure et celle que l'on doit préférer. On en connoît une contrefaçon facile à reconnoître, parce que le caractère est beaucoup plus petit que celui de l'édition de Paris. Quant à l'édition en 9 vol. in-8.o, elle n'est point encore terminée; et, par cette raison, nous ne pouvons encore la juger; mais la commodité de son format jointe à d'autres avantages qu'elle promet, doit la faire rechercher. Bernardi. De L'ORIGINE et des progrès de la législation française, ou Histoire du Droit public et du Droit privé de la France, depuis la fondation de la Monarchie jusques et compris la Révolution; par M. Bernardi, de l'Académie des inscriptions et belles-lettres. Paris, Bé chet, 1816, 1 vol. in-8°; prix, 6 francs. L'estimable auteur de ce bon ouvrage avoit déjà publié, dès 1785, des Essais sur les révolutions du Droit français, pour servir d'introduction à l'étude de ce Droit; Paris, in-8°. On lui doit encore une Institution au Droit français civil et criminel, Paris, 1799, in-8.o, et 1800, in-8.o, avec un Mémoire sur les jugemens par Jury, qui a remporté le prix à l'Académie des inscriptions en 1789; - une Nouvelle théorie des lois civiles, 1802, in-8.o; un Cours de Droit civil, Paris, 1803-1805, 4 vol. in-8°. ; — dés Observations sur l'ancienne constitution française, etc., Paris, 1814, in-8.o, et plusieurs autres ouvrages dont quelques-uns tiennent à la littérature. Parmi les livres relatifs. à l'origine du Droit français, on peut encore citer l'Analyse des lois et usages primitifs du gouvernement des Francs, par C. J. Clos. Paris, 1790, in-4.o; — l'Institution au Droit français, par Argou, augmentée par Boucherd'Argis. Paris, 1787, 2 vol. in-12; — les Recherches pour servir à l'histoire du Droit français (par Grosley). Paris, 1752, in-12. Ce petit ouvrage a surtout rapport à la source des coutumes et à l'origine de la noblesse utérine de Champagne. Après l'origine du Droit nous devons parler des ordonnances de nos Rois, et, sans remonter aux leges Francorum salicœ de J. Q. Eccard, Francof., 1613, in-folio, 1720, in-folio, ni au Codex legum antiquarum, etc., Frid. Lindenborgii, Francof., ni aux Capitularia regum Francorum, de Baluze, dernière édition, París, 1780, 2 v. in-fol., nous citerons l'ouvrage suivant; ORDONNANCES des Rois de France de la troisième race, recueillies par ordre chronologique, avec des renvois des unes aux autres, des sommaires, des observations sur le texte, et cinq tables. Paris, impr. royale, 1723 et suiv. 16 vol. in-folio. Cet ouvrage très intéressant n'est point encore terminé; le 16.o volume qui a paru en 1814 par les soins de M. Pastoret, va de juin 1463 jusqu'à juin 1467. Les savans jurisconsultes qui se sont occupés successivement de ce grand travail, sont: de Laurière, Secousse, de Villevault (qui, en 1757, publia la table des neuf premiers volumes), de Brequigny, Camus, et M. Pastoret qui le continue. En attendant qu'il soit achevé, pour remplir la lacune qui se trouve jusqu'aux ordonnances de Louis XIV, on peut prendre le Recueil d'édits et ordonnances royaux de Néron et Etienne Girard, édition de De Laurière et de Ferrière, Paris, 1720, 2 v. in-folio. Cette utile compilation a été souvent réimprimée. Les premières éditions étoient en 1 vol. in-8°. La dernière que nous citons est la meilleure. Quant aux ordonnances de Louis XIV, qui passent pour ce que l'on connoît de meilleur en fait de jurisprudence, après le Droit romain, nous désirerions en donner ici la liste bibliographique; mais cela seroit trop étendu, et nous nous bornons à les indiquer, en y ajoutant celles de Louis XV. Les principales ordonnances de Louis XIV, sont : 1.o Celle de 1667, dite le Code civil, contenant un réglement pour la procédure civile et l'établissement d'un style uniforme dans toutes les Cours; 2.o Celle de 1669, sur les réglemens des juges, les évocations, etc.; 3.o Celle de 1669, concernant les eaux et forêts; elle est regardée comme un chef-d'œuvre. 4. Celle de 1670, dite le Code criminel ; elle traite de la pro◄ cédure criminelle; 5.o Celle de 1673, dite le Code marchand, relative au commerce; 6.9 Celle de 1680, relative aux aides et gabelles; 7.o Celle de 1681, dite Ordonnance de marine, sur les contrats maritimes et la juridiction des officiers de l'amirauté, etc.; 8.o Celle de 1681, relative aux fermes; 9.o Celle de 1687, pour la procédure devant le Couseil d'état ; 10.0 Celle de 1689, pour les armées navales, etc. Les principales ordonnances de Louis XV, sont : 1o. Celle de 1731, pour les donations; 2.o Celle de 1735, pour les testamens ; 3.o Celle de 1736, pour les registres de baptêmes, mariages et sépultures; 4. Celle de 1737, sur le faux; 5.0 Celle de 1747, sur les substitutions, etc., etc., etc. Les principaux commentateurs des différentes ordonnances de Louis XIV et de Louis XV, sont : Philippe Bornier, Boutaric, Valin, Serpillon, Jousse, Sallé, Rodier, Furgole, Rousseau de Bazoches, Simon, Segaud, Pecquet, Damours, Guy du RousseauDe la Combe, Aymar, Servez, etc., etc., etc. Pendant la Révolution la jurisprudence a changé, ou pour mieux dire n'a plus rien eu de stable jusqu'à la publication du Code civil, en 1804. Des milliers de lois et de décrets se sont succédés depuis 1789 jusqu'à la Restauration; et des constitutions éphémères n'ont fait que paroître et disparoître (1). Celui qui voudroit approfondir ce dédale immense, trouveroit de quoi se satisfaire dans la Collection générale des lois, proclamations, etc., publiées depuis la convocation des États-Généraux jusqu'au 18 prairial an 11 (6 juin 1794), Paris, imprimerie du Louvre, 18 tomes en 23 vol. in-4.o, et dans le Recueil du Bulletin des Lois, qui a succédé (1) Voici la liste de toutes les Constitutions qui ont paru depuis celle de 1791, jusqu'à la Charte donnée par le Roi : 1. Constitution du 14 septembre 1791. 2. Acte constitutionnel du 10 août 1793. 3. Décret sur le gouvernement révolutionnaire, du 10 octobre 1793. 4.o Constitution de la république française ( directoire), du 22 août 1795. 5. Constitution de la république française (consulaire), du 13 décembre 1799. 6. Sénatus-consulte organique de la Constitution ( consulat à vie ), da 4 août 1802. 7.° Sénatus-consulte organique de l'empire, du 18 mai et du 10 novembre 1804, 8°. Gouvernement provisoire composé de cinq membres, du premier avril 1814. CHARTE CONSTITUTIONNELLE, du 4 juin 18:4. |