 | Octave Noël - Commerce - 1879 - 448 pages
...Brochure, 0 fr. 30. Rapports-présentes à l'Assemblée de Lucerne (1908) par la Section Française. Le travail de nuit des enfants dans les usines à feu continu, par F. FAGNOT. Le travail industriel des enfants, par G. ALFASSA. .La réalisation de' l'égalité entre... | |
 | France. Assemblée nationale (1871-1942). Chambre des députés - France - 1915 - 710 pages
...de la Commission du suffrage universel (A., S. 0. de 1910, t. 2, p. 588). — Sa proposition do loi tendant à supprimer le travail de nuit des enfants dans les usines à feu continu (L, n°25; an., S. 0. de 1910, p. 472). - - Sa proposition de loi ayant pour objet d'ouvrir, au Ministre... | |
 | Economics - 1908 - 736 pages
...série de rapports et d'enquêtes, résumés par l'Office du travail (i). (i) E. F^GNOT : Rapporteur le travail de nuit des enfants dans les usines à feu continu. Paris, Alcan, 1908, une br. in- 18, 56 pages. — Vos THIENBN : Die Nachl arteit jugendlicher Personen... | |
 | Marcel Fournier, Fernand Faure (i.e. André Bertrand Pierre Fernand) - France - 1910 - 666 pages
...n° 107. Déclaration lue au nom du Conseil des Ministres par M. Briand, n° 4. Proposition de loi tendant à supprimer le travail de nuit des enfants dans les usines à feu continu (Lemire), n° 25. Proposition de loi tendant à la constitution de vingt-cinq r-égions en remplacement... | |
 | Marcel Fournier, Fernand Faure (i.e. André Bertrand Pierre Fernand) - France - 1911 - 710 pages
...l'Infanterie, n° 628, de la Cavalerie, n» 629, du Génie, n° 630. Rapport sur la proposition de loi de M. Lemire, tendant à supprimer le travail de nuit des enfants dans les usines à feu continu (Lemire), n" 599. Proposition de résolution tendant à modifier le règlement à la Chambre en vue... | |
 | Gaston Chauderlot - Child labor - 1911 - 192 pages
...le 1t> février 1910 M. l'abbé Lemire déposait sur le bureau de la Chambre une proposition de loi tendant à supprimer le travail de nuit des enfants dans les usines à feu continu. Lorsque cette réforme sera opérée, les mines resteront les seules à faire exception au principe... | |
 | Société de législation comparée - Comparative law - 1911 - 1092 pages
...en première délibération, après déclaration de l'urgence, une proposition de loi de M.Lemire, tendant à supprimer le travail de nuit des enfants dans les usines à feu continu (Journ. o/]'., 3 juin). II. — Interpellations. — Au Sénat, a eu lieu la discussion des interpellations... | |
 | Mining law - 1911 - 898 pages
...Chambre des députés a adopté une proposition de loi qui est actuellement soumise au Sénat et qui tend à supprimer le travail de nuit des enfants dans les usines à feu continu et notamment dans les verreries. A côté des réformes qui ne peuvent être accomplies que par de... | |
 | Henri Capitant - Labor contract - 1912 - 576 pages
...de l'Associdtion, Lille, !-"--' M. l'abbé Lemire a déposé, le 9 juin 1010. une proposition de loi tendant à supprimer le travail de nuit des enfants dans les usines à feu continu. Chambre des députés, Documents parlementaires, annexe n* 25, Journal Officict. lOl0 p. 472. Cette... | |
 | Bibliothèque nationale (France). Département des imprimés - French literature - 1912 - 664 pages
...(Association nationale française pour la protection légale des travailleurs. 6* «érie. - Rapport sur le travail de nuit des enfants dans les usines à feu continu , par F. Fagnot,. . . — Parts, F. Alean, 1908. In-i6, 5g p. [8° R. 18595 ( Association nationale française... | |
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Lemire tendant à supprimer le travail de nuit des enfants dans les usines à feu continu, par M. 
