| Société d'agriculture, sciences et arts de la Dordogne - 1850 - 810 pages
...prix de vente ou de fabrication courante; 2° le nom et la résidence de l'exposant; 3° si celui-ci a inventé ou seulement perfectionné , ou enfin s'il...exécuter, sur des données antérieurement connues , le produit exposé ; 4° s'il y a lieu , le nom et la résidence de l'ouvrier exécutant. Pour les... | |
| Société industrielle et agricole d'Angers et du département de Maine-et-Loire - 1851 - 802 pages
...fabrication courante ; 2° le nom et la résidence de l'exposant ; 3° si celui-ci a inventé, importé ou seulement perfectionné, ou enfin s'il a exécuté...exécuter , sur des données antérieurement connues, le produit exposé ; s'il ya lieu , le nom et la résidence de l'ouvrier exécutant. — Pour les produits... | |
| Société industrielle et agricole d'Angers et du département de Maine-et-Loire - 1853 - 722 pages
...fabrication courante; 2° le nom et la résidence de l'exposant ; 3° si celui-ci a inventé, importé ou seulement perfectionné, ou enfin s'il a exécuté...exécuter , sur des données antérieurement connues, le produit exposé; s'il ya lieu, le nom et la résidence de l'ouvrier exécutant. — Pour les produits... | |
| Société des lettres, sciences et arts de la Lozère - 1856 - 500 pages
...prix de vente ou de fabrication courante ; 2° le nom et la résidence de l'exposant ; 3° si celui-ci a importé, inventé ou seulement perfectionné, ou...exécuter, sur des données antérieurement connues, l'instrument exposé; s'il ya lieu le nom et la résidence de l'ouvrier exécutant (modèle B). ( Pour... | |
| Société d'émulation du Doubs - Doubs (France : Department) - 1866 - 478 pages
...l'exposant (commune, canton et département) ; 2° la désignation, l'usage et le prix do vente; 3" si l'exposant a importé, inventé, ou seulement perfectionné,...s'il a exécuté ou fait exécuter, sur des données (mtérieurement connues, la machine ou l'instrument exposé; s'il ya lieu, le nom et la résidence... | |
| Société des lettres, sciences et arts de la Lozère - 1866 - 938 pages
...cette durée. Pour les instruments, elle indiquera : le nom et la résidence de l'exposant (commune et département), la désignation, l'usage et le prix...importé, inventé, ou seulement perfectionné, ou enfln s'il a exécuté ou fait exécuter, sur des données antérieurement connues, la machine ou l'instrument... | |
| Société d'agriculture, sciences et arts de Poligny - 1869 - 720 pages
...durée. Pour les instruments, elle indiquera : le nom et la résidence de l'exposant (commune, canton et département), la désignation, l'usage et le prix de vente; si l'exposant a importé, invente ou seulement perfectionné, ou enfin s'il a exécuté ou fait exécuter, sur des données antérieurement... | |
| Algeria - Law - 1884 - 426 pages
...instruments, elle indiquera le nom et la résidence de l'exposant (commune, cercle et drirtrlement); la désignation, l'usage et le prix de vente; si l'exposant...ou fait exécuter sur des données antérieurement connue*, la machine ou l'instrument exposé; s'il ya lie«, le nom et la résidence de l'ouvrier exécutant.... | |
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