 | Paul-André Roger - Artois (France) - 1842 - 380 pages
...conseil d'état, l'obligation des présents d'usage. EXTRAIT DES REGISTRES DU CONSEIL D'ÉTAT. « 1670. Sur ce qui a esté représenté au Roy en son conseil par Mcssire François » Faure , conseiller de Sa Majesté , maitre de son oratoire, et evesque d'Amiens,... | |
 | Antoine Augustin Renouard - Incunabula - 1843 - 648 pages
...depuis vendu ou engagé à la Seigneurie de Genève moyennant pareille somme : et ce , pour s'en servira l'impression des Pères grecs entreprise par le Clergé. Sur ce qui a eslè représenté au Roy en son Conseil , par les Agens généraux du Clergé de France, qu'une des... | |
 | Alexandre Thomas - Burgundy (France) - 1844 - 500 pages
...susceptibles d'une grande portée administrative; en dehors * Arrest du conseil du 16 juin 1696. — « Sur ce qui a esté représenté au Roy en son conseil par les vicomte maycur et eschevins de la ville de Dijon, qu'il estoit important pour la conservation des priviléges... | |
 | Hôtel de ville (Paris, France), Paris (France) - Fronde - 1848 - 540 pages
...rentes de l'Hostel de Ville de Paris, du 17e dudict mois d'aoust. Extraict des registres du conseil. « Sur ce qui a esté représenté au roy, en son conseil , par le sieur Lefebvre, prévost des marchands de la ville de Paris, que, par arrests des 1 8e et 23e juillet... | |
 | François Antoine Brutus Duprat - 1848 - 190 pages
...depuis vendu ou engagé à la Seigneurie de Genève moyennant pareille somme; et ce, pour s'en servir à l'impression des Pères grecs entreprise par le Clergé. « Sur ce qui a esté représente au Roy en son Conseil, par les Agens généraux du Clergé de France, qu'une des plus grandes... | |
 | M. AUG. SCHELER - 1856 - 558 pages
...qu'il y avait arrêt sur sa requête. Voici cet arrêt : Extrait des registres du conseil d'Étal. Sur ce qui a esté représenté au Roy en son conseil par Antoine Vitré, imprimeur ordinaire du Roy es langues orientales, que, suivant le commandement à luy... | |
 | Edmond Werdet - Book industries and trade - 1864 - 794 pages
...vendues ou engagées à la seigneurie de Genève moyennant pareille somme : et ce, pour s'en servir à l'impression des Pères grecs entreprise par le clergé....esté représenté au Roy, en son conseil, par les agents généraux du clergé de France, qu'une des plus grandes gloires de ce royaume estoit d'avoir,... | |
 | Edmond Werdet - 1864 - 380 pages
...vendues ou engagées à la seigneurie de Genève moyennant pareille somme : et ce, pour s'en servir à l'impression des Pères grecs entreprise par le clergé....esté représenté au Roy, en son conseil, par les agents généraux du clergé de France, qu'une des plus grandes gloires de ce royaume estoit d'avoir,... | |
 | Edmond Werdet - Book industries and trade - 1864 - 382 pages
...vendues ou engagées à la seigneurie de Genève moyennant pareille somme : et ce, pour s'en servir à l'impression des Pères grecs entreprise par le clergé. Sur ce qui a esté représenté au lioy, en son conseil, par les agents généraux du clergé de France, qu'une des plus grandes gloires... | |
 | Auguste Bernard - French literature - 1867 - 360 pages
...engagées à la seigneurie de Genève moyennant pareille tomme, et re pour s'en servir à Vimprettion des Pères grecs entreprise par le clergé. Sur ce qui a esté remonstré au Roy en son conseil , par les agens généraux du clergé de France, qu'une des plus grandes... | |
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Genève moyennant pareille somme : et ce, pour s'en servir à l'impression des Pères grecs entreprise par le clergé. Sur ce qui a esté représenté au Roy, en son conseil, par les... 
