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TRAITÉS

d'Alliance, de Paix, de Trêve, de Neutralité, de Commerce, de Limites, d'Echange etc.

CONCLUS PAR LES PUISSANCES

DE L'EUROPE

TANT ENTRE ELLES

QU'AVEC LES

PUISSANCES ET ETATS

DANS D'AUTRES PARTIES DU MONDE

depuis 1761 jusqu'à présent

PRÉCÉDÉ

DE

TRAITÉS DU XVIIIEME SIÈCLE

antérieurs à cette époque et qui ne se trouvent pas

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DE MARTENS

GEORGE FREDERIC

Conseiller de Cour de S. M. Britannique l'Electeur de Bronswic Lunebourg, Professeur ordinaire en droit de la Nature et des Gens, et Assesseur de la Faculté des droits en l'université de Gottingue.

TOME I.

THEC

À GOTTINGUE, 1802.

CHEZ HENRI

DIETERICH

1

Discours préliminaire

sur les differens recueils de traités publiés jusqu'à ce jour.

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Le nombre des recueils de traités publics s'est tellement accru, qu'il y a peut-être peu de bibliotheques qui peuvent se vanter de les reunir tous; plusieurs d'entre eux ne sont plus que des objets de curiosité pour ceux qui possedent des recueils posterieurs, dans lesquels on a inseré ce qu'ils renfermaient d'interessant; d'autres peuvent encore être utiles, même à côté de la collection la plus vaste et la plus connue de ce genre, le Corps universel diplomatique de Mr. DU MONT, continué par Mr. ROUSSET. Il est donc important de les connaitre et de les distinguer, et je crois qu'un tableau abrégé de ces differens recueils pourrait n'être pas déplacé à la tête d'une collection qui remplit une partie, quoique très-petite seulement, du vuide laissé par les redacteurs du corps diplomatique. D'ailleurs il me paroit que ceux qui s'interessent à l'étude de la diplomatique pourraient voir avec plaisir comment d'un très-petit commen. cement ces recueils se sont insensiblement accrus jusqu'à cette masse imposante que forme le corps diplomatique, ce qui s'est fait depuis, comment le gout pour cette sorte de productions litteraires s'est communiqué d'un pays à l'autre, et ce qui reste encore à faire.

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Je me bornerai cependant à parler de ces ouvrages qui sont proprement des recueils et principalement de traités de nation à nation, sans entrer dans cette multitude d'ouvrages historiques, de journeaux et autres écrits periodiques dont plusieurs sont parsemés de traités et autres actes publics; et ce n'est qu'en abrégé que je toucherai quelques recueils de lois qui renferment en même tems un bon nombre de traités.

Il serait étranger à mon but de m'étendre sur l'usage des anciens peuples de perpétuer leurs traités et leurs lois en les gravant dans du marbre ou dans l'airain; cette matière à été touchée dans la préface au prémier volume du Corps diplomatique p. xxxiv. Je me contenterai d'observer, qu'avant l'invention de l'art typographique les copies des traités couchés sur du parchemin, et conservés dans les archives, passaient sans doute rarement entre les mains de particuliers. On promulgeait de vive voix les traités de paix par le ministère des herauts, ainsi qu'on se l'est tant de fois promis dans les traités du moyen age; les traités de commerce devaient bien aussi, communiquer aux villes commercantes; mais on sait combien à cette époque les traités de commerce proprement dits étaient rares, et que c'était moins les monarques que les villes, mème municipales, qui les contractaient, en se servant d'une autonomie qui alors leur fut peu disputée. Les alliances furent considérées comme l'affaire du souverain seul, et, dans les monarchies au moins, on en rendait rarement compte aux sujets; content de leur demander des secours lorsqu'il y avait lieu; comme jusqu'à ce jour

on

on a beaucoup plus de peine à se procurer les alliances qué la plupart des autres traités.

Il est donc peu surprenant, si entre les premiers monumens de l'art typographique on ne trouve point de traités, moins encore des recueils; je doute qu'on puisse citer un exemple d'un traité imprimé en entier au 15cme siècle, quoiqu' entre les loix fondamentales d'empire la bulle d'or ait déja parue imprimée à Nurnberg 1477 a) en latin, à Ulm 1484 et à Stras bourg 1485 en allemand in folio.

Le 16eme siècle mème est encore peu riche en de semblables productions; on trouve à la verité quelques ouvrages parsemés de traités, entre lesquels les annales DE BARONIUS b) occupent une place distinguée; on trouve quel ques traités imprimés séparement tel p. e. que le concordat entre l'Empire et le Pape de 1448 imprimé à Strasbourg 1515 in 4to, la capitulation entre la France et la Porte imprimée à Paris 1670 in 4to, le traité entre la France et la Savoye de 1569 imprimé à Paris 1597 in 4to etc. ces deux derniers ont été probablement imprimés d'autorité; je n'en trouve point d'autres, car les traités d'union des Provinces des PaysBas de 1576 et 1579 quoique placés à la tête du recueil des traités de la république imprimés par autorité c), y ont été insérés beaucoup plus tard, et le premier traité imprimé d'autorité

a 3

a) LIPPENIUS d. s. bibliotheca iurid. realis cite encore une édition de 1474, mais je ne l'ai point vue,

b) Annales ecclesiastici. Le premier des XII Volumes qui composent cet ouvrage parut à Rome 1588 Fol. et les premiers volumes furent déja réimprimés à Venise 1595, à Cologne 1596, à Anvers 1597, à Rome 1597.

e) Recueil van Tractaten etc.; il en sera parlé plus bas.

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