Droit des gens moderne de l'Europe, Volumes 1-2J.-P. Aillaud, 1831 - International law |
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Page 57
... vaisseaux de guerre , frégates ou galères , pour pro- téger leurs côtes et leurs navires de commerce . La division enfin des puissances de l'Europe en celles de l'est , du midi , de l'ouest , du nord , est pure- ment géographique . a ...
... vaisseaux de guerre , frégates ou galères , pour pro- téger leurs côtes et leurs navires de commerce . La division enfin des puissances de l'Europe en celles de l'est , du midi , de l'ouest , du nord , est pure- ment géographique . a ...
Page 91
... vaisseaux de guerre se trouvant dans des parages ou ports étran- gers , où ils conservent , d'après un usage géné- ralement reçu , la juridiction sur leur équipage e ) ; 6o lorsqu'un état punit ses sujets pour des délits commis dans un ...
... vaisseaux de guerre se trouvant dans des parages ou ports étran- gers , où ils conservent , d'après un usage géné- ralement reçu , la juridiction sur leur équipage e ) ; 6o lorsqu'un état punit ses sujets pour des délits commis dans un ...
Page 126
... vaisseaux sur mer sous le canon de ses côtes , leur entrée et séjour dans les ports ou à la rade . Mais , à l'exception des ports fermés , ceci est rarement refusé aujourd'hui aux vaisseaux et bateaux des puissances amies , en per ...
... vaisseaux sur mer sous le canon de ses côtes , leur entrée et séjour dans les ports ou à la rade . Mais , à l'exception des ports fermés , ceci est rarement refusé aujourd'hui aux vaisseaux et bateaux des puissances amies , en per ...
Page 128
... vaisseaux qui pas- sent par le Sund ( le Sundzoll ) , la seule douane qui se paye en Europe pour le passage par un détroit ; ils sont stipulés par des traités conclus entre le Danemarck et la plupart des puissan- ces européennes . Th ...
... vaisseaux qui pas- sent par le Sund ( le Sundzoll ) , la seule douane qui se paye en Europe pour le passage par un détroit ; ils sont stipulés par des traités conclus entre le Danemarck et la plupart des puissan- ces européennes . Th ...
Page 197
... vaisseaux naviguans ou stationnaires , à d'autres vaisseaux , à des personnes d'un certain rang , ou à des ports , châteaux , forte- resses , forts ou batteries , qui y répondent ensuite de manière ou d'autre . Ce cérémonial est ...
... vaisseaux naviguans ou stationnaires , à d'autres vaisseaux , à des personnes d'un certain rang , ou à des ports , châteaux , forte- resses , forts ou batteries , qui y répondent ensuite de manière ou d'autre . Ce cérémonial est ...
Common terms and phrases
Acten des wiener ambassadeurs Amsterd BIELFELD Büsch BYNKERSHOEK cerem conclu confédération confédération du Rhin congrès de Vienne convention Danemarck déclaration diplomatique diss Encyclopédie méthodique Etats-Unis d'Amérique étrangers europäischen Francfort Frankf gent gentium Geschichte gouvernement Grande-Bretagne GROTIUS guerre GÜNTHER Heft ibid KAMPTZ neue Lit l'Autriche l'état l'Europe légation Leipz Lips livre allégué maritime MARTENS recueil ministres publics MOSER MOSER'S Beyträge MOSER's Versuch nations négociations Neue Literatur neutralité neutres nistres non-seulement Oeffentliches Recht OMPTEDA's Lit OMPTEDA's Literatur paix de Westphalie particuliers Pays-Bas politique principes Provinces-Unies Prusse PÜTTER's quelquefois rang Recht des teutschen Russie SCHMALZ SCHMAUSS sect souveraineté Staats Staatsrecht STECK stipulé Suède suiv sujets Supplém territoire teutschen Bundes teutsches tierce puissance tion titre traités de commerce traités de paix traités publics vaisseaux VATTEL Versuch des europ Völkerr Völkerrecht Voyez des écrits Voyez des exemples WICQUEFORT wiener Congresses
Popular passages
Page 151 - Déclarent solennellement que le présent acte n'a pour objet que de manifester à la face de l'univers leur détermination inébranlable de ne prendre pour règle de leur conduite, soit dans l'administration de leurs états respectifs, soit dans leurs relations politiques avec tout autre gouvernement, que les préceptes de cette religion sainte, préceptes de justice...
Page 163 - Corps universel diplomatique du droit des gens contenant un recueil des traités d'alliance, de paix , de trêve , de neutralité...
Page 110 - ... et à concerter sans perte de temps , par leurs ministres aux cours de Londres et de Paris , les mesures les plus efficaces pour obtenir l'abolition entière et définitive d'un commerce aussi odieux et aussi hautement réprouvé par les lois de la religion et de la nature.
Page 112 - Que pour déterminer ce qui caractérise un port bloqué on n'accorde cette dénomination qu'à celui où il ya, par la disposition de la puissance qui l'attaque avec des vaisseaux arrêtés et suffisamment proches, un danger évident d'entrer.
Page 170 - Capitulations ou traités anciens et nouveaux entre la Cour de France et la Porte ottomane, renouvelés et augmentés l'an de J.-C.
Page 125 - Aucun bâtiment venant directement de l'Angleterre ou des colonies anglaises, ou y ayant été depuis la publication du présent décret, ne sera reçu dans aucun port.
Page 127 - Tout bâtiment, de quelque nation qu'il soit, quel que soit son chargement, expédié des ports d'Angleterre, ou des colonies anglaises, ou des pays occupés par les troupes anglaises, ou allant en Angleterre, ou dans les colonies anglaises, ou dans des pays occupés par les troupes anglaises, est de bonne prise, comme contrevenant au présent décret; il sera capturé par nos vaisseaux de guerre ou par nos corsaires, et adjugé au capteur.
Page 125 - Les îles britanniques sont déclarées en état de blocus. 2. Tout commerce et toute correspondance avec les îles britanniques sont interdits. — En conséquence, les lettres ou paquets adressés ou en Angleterre, ou à un Anglais, ou écrits en langue anglaise, n'auront pas cours aux postes , et seront saisis.
Page 203 - Médicis, n'étoient plus : ainsi les personnages les plus remarquables sous les règnes de Henri II , de François II, de Charles IX, de Henri III, disparoissent avant et avec le dernier prince de cette race.
Page 111 - Que les vaisseaux neutres puissent naviguer librement de port en port et sur les côtes des nations en guerre...