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" Capitulations ou traités anciens et nouveaux entre la Cour de France et la Porte ottomane, renouvelés et augmentés l'an de J.-C. "
Droit des gens moderne de l'Europe - Page 170
by Johann Ludwig Klüber - 1831
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Histoire générale des traités de paix et autres transactions principales ...

Angel Guillermo conde de Garden de Lessard - 1802 - 514 pages
...900 traités tirés des dépôts publics de France; mais on peut s'en passer depuis celle de Du MONT. 4. Capitulations ou Traités anciens et nouveaux entre la cour de France et la Porte ottomane, renouvelles et augmentés l'an de JC 1740, et de l'Égire 4153^ traduits à Constantinople par le sieur...
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Supplément au Recueil de principaux traités d'alliance, de paix, de trêve ...

Georg Friedrich Martens - Europe - 1818 - 786 pages
...329. SI Dec. Traité de commerce entre le Roi de France et les Prov. Unies des Pays-Bas. WI 414. 1740 Capitulations ou traités anciens et nouveaux entre la cour de France et la Porte -Ottomane renouvelles et augmentés l'an 4740. WI 538. 1740 Renouvellement d'alliance entre la France et la Rép....
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Nouveau recueil de traités: 1808-1818 inclusiv

Karl von Martens, Frédéric Murhard, Friedrich Saalfeld, Georg Friedrich Martens - Europe - 1818 - 800 pages
...Ruflîe et la Prude pour le renou« vellement des anciennes alliances. WI 529. l6Déc. Capitulations on traités anciens et nouveaux entre la cour de France et la Porte -Ottoir.ane renouvelles et augmentés l'an 1740. WI 538. S Ma«. Convention entre SM la Reine de Hongrie...
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Manuel diplomatique ou Précis des droits et des fonctions des agens ...

Charles de Martens (Barón de) - 1822 - 654 pages
...powszechny pod.tne <lo drucka. Warsov. 1791. 2 vols, eu 8°. publié par DAN. GRALATH. 0 Porte Ottomane. Capitulations ou traités anciens et nouveaux entre la cour de France et la Porte etc. à Paris 1770. en 4°- (Voyez France.") Portugal. Voyez dans Ilistoria genealogica da Casa Real...
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Histoire du commerce entre le Levant et l'Europe depuis les ..., Volume 2

Georges-Bernard Depping - Commerce - 1830 - 392 pages
...rien commettre de semblable &c. » Art. 21 et 79 du traité conclu en 1740 avec le sultan Mahmoud. (Capitulations ou traités anciens et nouveaux entre la cour de France et la Porte ottomane; Paris, an XI,in-4°.) (1) Voyez l'Instruction relative à l'ordonnance du roi concernant les consulats,...
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Histoire du commerce entre le Levant et l'Europe depuis les ..., Volume 2

Georg Bernhard Depping - Commerce - 1830 - 390 pages
...semblable &c. » Art. 21 et 79 du traite' conclu en 1740 avec le sultan Mahmoud. (Capitulations ou traite's anciens et nouveaux entre la cour de France et la Porte ottomane; Paris, an XI,in-4°. ) (1) Voyez l'Instruction relative à l'ordonnance du roi concernant les consulats,...
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Guide diplomatique, Volume 1

Carl freiherr von Martens - 1832 - 508 pages
...1791. 2 vais. in-8. par DA.\. GRALATH. [Ce recueil embrasse l'époque de 1764—1791.] Porte ottomane. Capitulations ou traités anciens et nouveaux entre la cour de France et la Porte, etc. Paris, 1770. in-4. (Voyez France) Portugal. Historia genealogica da Casa Real Portugueza; por...
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Catalogue des livres composant la Bibliothèque de la ville de Bordeaux, Volume 3

Bibliothèque municipale de Bordeaux, Bordeaux (Aquitaine, France). Bibliothèque municipale - 1834 - 354 pages
...Amsterdam ( Yverdun ) , 1780, in-12. ( Voy. S. 3009°. B.) [20123A] *177. Capitulations ou Traite's anciens et nouveaux entre la cour de France et la Porte Ottomane , renouvele's et augmente's l'an de JC 1740 et de l'e'gire 1153; traduits à Constantinople par le...
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Guide diplomatique ou Traité des droits, des immunités et des devoirs des ...

Karl von Martens - 1837 - 432 pages
...Warschau, 1791 , 2 vol. in-8. — Ce recueil embrasse l'époque de 1764-1791. PORTE OTTOMANE. 248. DEVAL , Capitulations, ou Traités anciens et nouveaux entre la cour de France et la Porte Ottomane , etc. (222). PORTUGAL. 249. D. Ant. CAETANO DE SOUSA , — Le « Code diplomatique » qu'il a ajouté...
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Jahrbücher der Literatur, Volumes 113-114

Bibliography - 1846 - 650 pages
...reine огаЬ^фе &d)tifaUQt geivobnte ?luge beleibigt. SBaö aber bie Tlbfaffung bcô turf i« >) Capitulations ou traités anciens et nouveaux, entre la cour .' .de France et la Porte ottomane. 1153- Marseille 1770.. . г) Ordonnance du Hoi, concernant les Consulats, la Bésidence , le Commerce...
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