 Études sur la législation militaire et sur la jurisprudence des conseils -de guerre et de révision, avec les principaux arrêts de cassation sur la matière , suivies du projet de loi sur le Code pénal militaire , amendé par la Chambre des (pairs...  Franchises: lois et coutumes de la ville de Lille - Page ivby Lille (France), Jean Roisin - 1842 - 470 pagesFull view - About this book
 | Friedrich L. Scholl - France - 1842 - 572 pages
...50 c. H. Journ. (1. se. niilii, 1833. II. p. 381. — Spectat, milit. 1833 (Mai). XV. p. 229. 620. Études sur la législation militaire et sur la jurisprudence...pénal militaire, amendé par la chambre des pairs en 1829. Par Mr. P. Legrand, avocat à Lille. 8. Paris 1835. Anselin. (17 B.) 5 fr. H. Spectat, milit.... | |
 | Friedrich Diez - Civilization, Medieval, in literature - 1845 - 460 pages
...tbèmes destinés à en rendre l'application familière, in-16 cart. 2 fr. ].t r.tnMt (P.). Etudes sur h législation militaire et sur la jurisprudence des...de loi sur le code pénal militaire amendé par la cbambre des pairs , in-8°. 5 fr. LKKGLET. Histoire de l'Europe et des colonies européennes, depuis... | |
 | Joseph Marie Quérard - 1853 - 462 pages
...d'autres articles. Sur huit ouvrages qui ont paru avec le nom de cet écrivain, un seul est cité : ses « Études sur la législation militaire et sur la jurisprudence des conseils de guerre.. .. Lille, 1835, in-8; mais depuis M. P. Logrand a publié : 1° Conférencessur le droit rural. Lille,... | |
 | Joseph Marie Quérard - Anonyms and pseudonyms, French - 1853 - 642 pages
...articles. Sur huit 'ouvrages qui ont paru avec le nom de cet écrivain, un seul est ci Lé : ses « Études sur la législation militaire et sur la jurisprudence des conseils de guerre-- Lille, 18V>, in-8; mais depuis M. P. Legrand a publié : l'Conféreocessur le droit rural. Lille, Leleux,... | |
 | Joseph Marie Quérard - 1854 - 676 pages
...[Pierre], avocat à Lille, député au Corps législatif pour le dé. • parlement du Nord f 1 852]. — Études sur la législation militaire et sur la jurisprudence...pénal militaire , amendé par la Chambre des (pairs en 1829. Lille, Vanackère; Paris, Anselin, 1835, in-8[5fr.j. MP Leerand a donné divers rapports dan... | |
 | Joseph Marie Quérard - France - 1854 - 672 pages
...parlement du Nord [1852]. —Études sur la législation militaire et sur la jurisprudence des conseils ide guerre et de révision, avec les principaux arrêts...pénal militaire, amendé par la Chambre des (pairs en 1829. Lille, Vanackère; Paris, Anselin, 1835, in-8 [5 fr.]. MP Legrand a donné divers rapports... | |
 | Pierre Legrand - French language - 1856 - 194 pages
... DICTIONNAIRE DB PATOIS DE LILLE .. DU MÊME AUTEUR Etudes sur la Législation militaire et sur la Jurisprudence des Conseils de guerre et de révision, 1 vol. iu-8°, 1835. Paris, Anselin ; Lille, Vanackere. Conférences sur le Droit rural (introduction),... | |
 | Joseph Marie Quérard - France - 1857 - 754 pages
...d'autres articles. Sur huit ouvrages qui ont paru avec le nom de cet écrivain, un seul est cité : ses « Études sur la législation militaire et sur la jurisprudence des conseils de guerre-- Lille, 1833, in-8; mais depuis N. P. Legrand a publié : 1° Conférences sur le droit rural. Lille,... | |
 | Hoefer (M., Jean Chrétien Ferdinand) - Bio-bibliography - 1859 - 560 pages
...1831, m-8° ; — Voyages en Hollande, en Suisse et dans lemidi de la France; 1833, in-8"; •- Essai sur la Législation militaire et sur la Jurisprudence des conseils de guerre et de révision; etc., 1835, in-8 11 ; — Législation des portions ménagères, où se traite la question des biens... | |
 | Nouvelle biographie - 1859 - 540 pages
...ki-8° ; — Voyages en Hollande, en Suisse et dans If-midi de la France; 1833, in-8"; •— Kssai sur la Législation militaire et sur la Jurisprudence des conseils de guerre et de révision; etc., 1835, in-в"; — Législation des portions ménagères, ou se traite la question des biens communaux... | |
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