Mémoires de la Société des antiquaires de la Morinie, Volume 18 |
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... cause des formes compliquées de l'élection et de son exécution peu pratique . ( 1 ) CC , 258 . ( 2 ) BB , 19 . Deux ans après , les Hollandais rétablirent momentanément les anciennes coutumes pour le corps de ville . ( 3 ) Cet édit fut ...
... cause des formes compliquées de l'élection et de son exécution peu pratique . ( 1 ) CC , 258 . ( 2 ) BB , 19 . Deux ans après , les Hollandais rétablirent momentanément les anciennes coutumes pour le corps de ville . ( 3 ) Cet édit fut ...
Page 12
... cause de la venue du Roy « au mois de << may 1670 » . 1752. CC , 734. Au sieur Vallier , nouveau mayeur pour sa robe , 801. 1753. CC , 735. Au procureur- syndic pour sa robe et une année de gages et plaids , 94 1 . ― - vinage devaient ...
... cause de la venue du Roy « au mois de << may 1670 » . 1752. CC , 734. Au sieur Vallier , nouveau mayeur pour sa robe , 801. 1753. CC , 735. Au procureur- syndic pour sa robe et une année de gages et plaids , 94 1 . ― - vinage devaient ...
Page 18
... cause de « < la grosse garnison extraordinaire et attendu aussy les tra- « vaux extraordinaires qu'il a fait pendant la guerre dernière » > , lui accordent pour ces causes 180 1 . - A Béthune les échevins confiaient les recettes et les 18 -
... cause de « < la grosse garnison extraordinaire et attendu aussy les tra- « vaux extraordinaires qu'il a fait pendant la guerre dernière » > , lui accordent pour ces causes 180 1 . - A Béthune les échevins confiaient les recettes et les 18 -
Page 19
... causes et contestations personnelles et réelles , civiles et criminelles , en fait et en matière d'imposition , fermes et octrois de la ville . Comme tribunal jugeant en matière de contri- butions elle ressemblait un peu à nos conseils ...
... causes et contestations personnelles et réelles , civiles et criminelles , en fait et en matière d'imposition , fermes et octrois de la ville . Comme tribunal jugeant en matière de contri- butions elle ressemblait un peu à nos conseils ...
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... cause sur saisie sei- » gneurialle , aïant encor travaillé extraordinaire- >> ment à la recherche , visitte et coppies des anchiens >> tiltres servans au procez que la ville at contre le » prieur de Saint - Pry , au subject de la ...
... cause sur saisie sei- » gneurialle , aïant encor travaillé extraordinaire- >> ment à la recherche , visitte et coppies des anchiens >> tiltres servans au procez que la ville at contre le » prieur de Saint - Pry , au subject de la ...
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Common terms and phrases
abbatiale abbatis abbaye abbé de Saint-Jean-au-Mont anno Antoine apostolica archives Arras Artois assemblée au-Mont Audomari aultres avecq Bailleul Bailli Bailliage Béthune Brêmes bulle Capelle Cartigny ceste Chaliveau Colomban Conseil d'Artois couvent curé d'Arras députés dicti diocèse de Boulogne duc de Choiseul dudit échevinale échevins Estats esté Etats d'Artois Etats généraux etiam évêque faict Flandre François François Ier Galametz Gallia christiana Jean Jean-au-Mont l'abbaye de Saint-Jean l'abbaye de Saint-Jean-au-Mont l'abbé Germain l'an l'assemblée l'échevinage l'église l'élection l'évêque ledit lettres Magistrat maison Majesté Mayeur Mayeur et Echevins ment messire monastère monastère de Saint-Jean-au-Mont Monasterii Morinenses Morinie nomination nommé Notables octobre officiers Omer paroisse Pas-de-Calais Paul III Pays-Bas Philippe Pièces justificatives Président procès-verbal procureur province Quenson quod registre religieux Robert Baert rouanne royaume Saint Saint-Bertin Saint-Jean-au Saint-Jean-au-Mont d'Ypres Saint-Omer Sancti Johannis Sanderus seigneur serment siège sieur comte St-Jean-au-Mont St-Omer Tabbart Thérouanne tibi Tiers-Etat tion Vincent du Bur West-Flandre Ypres Zutter
Popular passages
Page 206 - M. le lieutenant général, comme aussi d'y donner pouvoirs généraux et suffisants, de proposer, remontrer, aviser et consentir tout ce qui peut concerner les besoins de l'Etat, la réforme des abus, l'établissement d'un ordre fixe et durable dans toutes les parties de l'administration, la prospérité générale du royaume et le bien de tous et de chacun des sujets de Sa Majesté.
Page 413 - ... sit sede indultum, quod interdici, suspendi vel excommunicari non possint per litteras apostolicas non facientes plenam et expressam ac de verbo ad verbum de indulto huiusmodi mentionem...
Page 408 - Domino possumus, favorabiliter annuere volentes eumque a quibusvis excommunicationis, suspensionis et interdicti aliisque ecclesiasticis sententiis, censuris et poenis a jure vel ab homine quavis occasione vel causa latis si quibus quomodolibet innodatus...
Page 206 - Roi, et Règlement y annexé; et les voix ayant été par nous recueillies en la manière accoutumée, la pluralité des suffrages s'est réunie en faveur des sieurs. . . qui ont accepté ladite commission, et promis de s'en acquitter fidèlement.
Page 409 - ... litteras impetrarint, etiam si per eas ad inhibitionem, reservationem et decretum vel alias quomodolibet sit processum...
Page 205 - ... qu'ils allaient d'abord s'occuper de la rédaction de leur cahier de doléances, plaintes et remontrances, et en effet, y ayant vaqué, ils nous ont représenté ledit cahier qui a été signé par ceux...
Page 409 - Misnensis prepositis per apostolica scripta mandamus, quatenus ipsi vel duo aut unus eorum per se vel alium seu alios...
Page 205 - ... lesquels, pour obéir aux ordres de Sa Majesté portés par ses lettres données à Versailles le 24...
Page 302 - ... plainement et paisiblement joyr et user, sans leur faire, mectre ou donner, ne souffrir estre fait, mis ou donné , ores ne pour le temps advenir, quelconque destourbier ou empeschement au contraire; car ainsi nous plaist-il.
Page 207 - ... durable dans toutes les parties de l'Administration, la prospérité générale du Royaume et le bien de tous et de chacun des sujets de Sa Majesté. Et de leur part...