Annuaire historique du departement de l'Yonne, Volume 2Ch. Milon, 1838 - Yonne (France) |
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... terrain estimé 175 fr . faite par le sieur Mercier . à ac- à ac- La Fabrique de la métropole de Sens a été autorisée , par ordonnance du 22 juille 1836 , à accepter un legs de 500 fr . fait par Madeleine Noël , veuve Layné . La Fabrique ...
... terrain estimé 175 fr . faite par le sieur Mercier . à ac- à ac- La Fabrique de la métropole de Sens a été autorisée , par ordonnance du 22 juille 1836 , à accepter un legs de 500 fr . fait par Madeleine Noël , veuve Layné . La Fabrique ...
Page 157
... terrains et leurs subdivisions se distinguent par les débris d'un grand nombre de corps organisés différents , dont l ... terrain est composé d'argile , de cailloux roulés et de sable . Le dépôt argileux et sableux d'eau douce , qui est ...
... terrains et leurs subdivisions se distinguent par les débris d'un grand nombre de corps organisés différents , dont l ... terrain est composé d'argile , de cailloux roulés et de sable . Le dépôt argileux et sableux d'eau douce , qui est ...
Page 177
... terrain qui lui est convenable . Je crois donc à propos d'entrer à ce sujet dans quelques détails d'après lesquels ... terrains inférieurs , il s'y maintient et supporte même la concurrence des autres plants . Mais la prise est ...
... terrain qui lui est convenable . Je crois donc à propos d'entrer à ce sujet dans quelques détails d'après lesquels ... terrains inférieurs , il s'y maintient et supporte même la concurrence des autres plants . Mais la prise est ...
Page 181
... terrain et qu'il doit détruire , ceux qui con- viennent le mieux et qu'il doit propager , et parmi ces derniers ceux qui périclitent et n'ont besoin que d'être rajeunis . Sur ces données , il opère le provignement qui peut être fait ...
... terrain et qu'il doit détruire , ceux qui con- viennent le mieux et qu'il doit propager , et parmi ces derniers ceux qui périclitent et n'ont besoin que d'être rajeunis . Sur ces données , il opère le provignement qui peut être fait ...
Page 190
... terrain où l'on cultive la vigne est partout mêlé de cailloux : les uns reposent sur l'argile , les autres sur une roche plus ou moins pleine , mais toujours calcaire . Il est à remarquer que l'exposition et le terrain ont beaucoup d ...
... terrain où l'on cultive la vigne est partout mêlé de cailloux : les uns reposent sur l'argile , les autres sur une roche plus ou moins pleine , mais toujours calcaire . Il est à remarquer que l'exposition et le terrain ont beaucoup d ...
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Common terms and phrases
1er janvier ૪ ૪ Aillant Ancy-le-Fr Ancy-le-Franc années Arcy-sur-Cure arpents arrondissement Arrondissement d'Auxerre assez Auxerre Avallon baron Bassou Bléneau Brienon budget calcaire canal Canton canton de Cerisiers cathédrale Cerisiers Chablis Charles Charny Charny Charny château Châtel-Censoir Chéroy chevaux cimetière classe communaux commune comte d'Auxerre conseil municipal conservateur côteaux Coul.-sur-Y Coulange-la-Vineuse Courson Cravant Cruzy culture curé cuve d'Avallon Davoust décembre département dépenses duc de Bourgogne église février Fleurigny Flogny froment général Guillon habitants idem jeudi Joigny jours juillet julienne l'année romaine l'église L'Isle l'Yonne Lever Couch Ligny Louvois lundi luzerne Mailly-la-Ville maire mars matin Mello merc mètres mois nombre nord Noyers octobre percepteurs pineau plante Pont-sur-Yonne population préfet président prince produits propriétaire receveur récolte Saint-Bris Saint-Fargeau Saint-Florentin Seignelay seigneur septembre sera Sergines seul siècle silice soir St.-Bris St.-Florentin St.-Sauveur terrain terre tion Tonnerre Total Toucy tribunaux trouve vend vendange Vermenton Vézelay vigne Villeneuve-l'Archevêque Villeneuve-le-Roi W.-l'Archev
Popular passages
Page 246 - ... leur tour dans les temples de nos pères, et nos bois de chênes ont ainsi maintenu leur origine sacrée. Ces voûtes ciselées en feuillages, ces jambages qui appuient les murs et finissent brusquement comme des troncs brisés, la fraîcheur des voûtes, les ténèbres du sanctuaire, les ailes obscures, les passages secrets, les portes abaissées, tout retrace les labyrinthes des bois dans l'Église gothique ; tout en fait sentir la religieuse horreur, les mystères et la divinité.
Page 352 - Les crédits qui pourraient être reconnus nécessaires après le règlement du budget sont délibérés conformément aux articles précédents, et autorisés par le préfet, dans les communes dont il est appelé à régler le budget , et par le ministre, dans les autres communes.
Page 353 - Les taxes particulières dues par les habitants ou propriétaires, en vertu des lois et des usages locaux, sont réparties par délibération du Conseil municipal, approuvée par le préfet. Ces taxes sont perçues suivant les formes établies pour le recouvrement des contributions publiques.
Page 353 - S'il s'agit d'une dépense annuelle et fixe de sa nature ou d'une dépense extraordinaire, elle est inscrite pour sa quotité réelle. Si les ressources de la commune sont insuffisantes pour subvenir aux dépenses obligatoires inscrites d'office, en vertu du présent article, il y est pourvu par le conseil municipal, ou, en cas de refus de sa part, au moyen d'une contribution extraordinaire établie d'office par un décret, si la contribution extraordinaire n'excède pas le maximum à fixer annuellement...
Page 349 - De souscrire, dans les mêmes formes, les actes de vente, échange, partage, acceptation de dons ou legs, acquisition, transaction, lorsque ces actes ont été autorisés conformément à la présente loi ; 8° De représenter la commune en justice, soit en demandant, soit en défendant.
Page 353 - Les délibérations du conseil municipal concernant une contribution extraordinaire destinée à subvenir aux dépenses obligatoires, ne seront exécutoires qu'en vertu d'un arrêté du préfet, s'il s'agit d'une commune ayant moins de cent mille francs de revenu, et d'une ordonnance du roi s'il s'agit d'une commune ayant un revenu supérieur. « Dans le cas où la contribution extraordinaire aurait pour but de subvenir à d'autres dépenses que...
Page 356 - ... autorisation légale, se serait ingérée dans le maniement des deniers de la commune, sera , par ce seul fait, constituée comptable...
Page 342 - Vous connaissez assez l'armée française pour savoir « que la plupart des généraux qui sont signalés dans a l'ordonnance du 2i juillet se sont distingués par de « grands talents et de beaux services... Puisse-je attirer « sur moi seul tout l'effet de cette proscription! C'est « une faveur que je réclame dans l'intérêt du Roi et de «la patrie. Je vous somme...
Page 356 - Lorsque plusieurs communes possèdent des biens ou des droits par indivis, une ordonnance du roi instituera, si l'une d'elles le réclame, une commission syndicale composée de délégués des conseils municipaux des communes intéressées. « Chacun des conseils élira dans son sein, au scrutin secret et à la majorité des voix, le nombre de délégués qui aura été déterminé par l'ordonnance du roi.
Page 349 - De publier de nouveau les lois et règlements de police, et de rappeler les citoyens à leur observation. Les arrêtés pris par le maire sont immédiatement adressés au sous-préfet. Le préfet peut les annuler ou en suspendre l'exécution. Ceux de ces arrêtés qui portent règlement permanent ne seront exécutoires qu'un mois après la remise de l'ampliation constatée par les récépissés donnés par le sous-préfet.