Précis du droit des gens moderne de l'Europe, Volume 2 |
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... cours appelées proprement cours de famille . Bien que cette matière touche moins directement les nations que II . 1 PRÉCIS.
... cours appelées proprement cours de famille . Bien que cette matière touche moins directement les nations que II . 1 PRÉCIS.
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... cours et d'après les circonstances . § 167. Des Parrains . - Il est d'usage entre les souverains , particulièrement entre les cours de famille , de s'inviter réciproquement à tenir leurs enfants sur les fonts de baptême ( a ) . Dans le ...
... cours et d'après les circonstances . § 167. Des Parrains . - Il est d'usage entre les souverains , particulièrement entre les cours de famille , de s'inviter réciproquement à tenir leurs enfants sur les fonts de baptême ( a ) . Dans le ...
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... cours des confréries de chevaliers , auxquels les marques distinctives dont ils les décoraient servaient de té ... cour qui les donne , et d'a- près la manière dont elle en dispose . Ces ordres se confèrent non - seulement à des ...
... cours des confréries de chevaliers , auxquels les marques distinctives dont ils les décoraient servaient de té ... cour qui les donne , et d'a- près la manière dont elle en dispose . Ces ordres se confèrent non - seulement à des ...
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... cours de l'Europe , quoique différent dans bien des points , se ressemble dans bien d'au- tres , surtout quant à la réception des princes étrangers et de leurs ministres . Cependant , comme de la diversité des re- lations entre le ...
... cours de l'Europe , quoique différent dans bien des points , se ressemble dans bien d'au- tres , surtout quant à la réception des princes étrangers et de leurs ministres . Cependant , comme de la diversité des re- lations entre le ...
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... cours du moyen âge , n'a pas été entièrement abandonnée jusqu'à ce jour ( 6 ) ; mais les exemples d'arbitrages offerts et acceptés sont devenus de plus en plus rares , par l'expé- rience des inconvénients qui semblent être presque ...
... cours du moyen âge , n'a pas été entièrement abandonnée jusqu'à ce jour ( 6 ) ; mais les exemples d'arbitrages offerts et acceptés sont devenus de plus en plus rares , par l'expé- rience des inconvénients qui semblent être presque ...
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Common terms and phrases
accorde accrédité actes agents diplomatiques ambassadeurs autorisé Beyträge Bielefeld BYNKERSHOECK cargaison cérémonial chap chargés d'affaires commerce comte D'ESTRADES Confédération germanique congrès congrès de Vienne contrebande conventions cours Cussy d'ambassade d'après d'autres Danemark déclaration doit égard ennemi envoyés Erzählungen États États-Unis d'Amérique étrangers exemple général gens positif gouvernement Grande-Bretagne Grotius guerre Heffter in-fol international public Jules Bergson juridiction juris naturæ l'allemand par Jules l'ennemi l'État l'usage légation Leipzig lettres de créance lettres de marque loi naturelle lois London marchandises maritime Martens Mémoires ment ministre étranger ministres publics mission monarque MONTGON MOSER nations neutres navire négociations neutralité Nouveau Recueil ordre paix de Westphalie paragraphe pays personne Pinheiro-Ferreira politique principes Provinces-Unies Prusse public de l'Europe puissance neutre puissances belligérantes quelquefois question raison Rechts règle représailles rétorsion Russie saurait seul souverain Suède suiv sujets territoire tion titre traduit de l'allemand traités de paix usage vaisseaux Vattel Versuch visite Völkerrechts Voyez Wheaton
Popular passages
Page 319 - Que l'impératrice se tient, quant à la fixation de celles-ci, à ce qui est énoncé dans les art. X et XI de son traité de commerce avec la Grande-Bretagne, en étendant ces obligations à toutes les puissances en guerre ; 4° Que pour déterminer ce qui caractérise un port bloqué, on n'accorde cette dénomination qu'à celui où il ya, par la disposition de la puissance qui l'attaque avec des vaisseaux arrêtés et suffisamment proches, un danger évident d'entrer ; 5° Que ces principes servent...
Page 23 - Les employés diplomatiques sont partagés en trois classes : Celle des ambassadeurs, légats ou nonces; Celle des envoyés, ministres ou autres accrédités auprès des souverains; Celle des chargés d'affaires, accrédités auprès des ministres chargés des affaires étrangères. Art.
Page 23 - Pour éviter des discussions désagréables qui pourraient avoir lieu à l'avenir sur un point d'étiquette diplomatique que l'annexe du recès de Vienne, par laquelle les questions de rang ont été réglées, ne paraît pas avoir prévu, il est arrêté entre les cinq Cours que les Ministres Résidents accrédités auprès d'Elles formeront, par rapport à leur rang, une classe intermédiaire entre les Ministres du second ordre et les Chargés d'Affaires.
Page 175 - Résultat inévitable du jeu des passions humaines dans « les rapports des nations entre elles, la guerre, dans les « desseins de la Providence, est un agent puissant dont « elle use, tantôt comme d'un instrument de dommage, « tantôt comme d'un moyen réparateur. La guerre fonde « successivement et renverse (comme le Jéhovah du Deu« téronome), détruit et reconstruit successivement les « États. Tour à tour féconde en calamités et en améliora...
Page 83 - II est interdit à toute autorité constituée d'attenter en aucune manière à la personne des envoyés des gouvernements étrangers ; les réclamations qui pourraient s'élever contre eux seront portées au comité de salut public, qui seul est compétent pour y faire droit.
Page 228 - ... les commodités et les douceurs de la vie, passeront librement et sans être molestés. Et les deux puissances contractantes s'engagent à n'accorder aucune commission à des vaisseaux armés en course, qui les autorisât à prendre ou à détruire ces sortes de vaisseaux marchands ou à en interrompre le commerce.
Page 281 - I, p. 433. passage de troupes armées sur le territoire neutre n'est pas un droit, mais encore la concession du passage est, de la part du neutre, une violation de ses devoirs qui donne à l'autre partie un juste motif de lui déclarer la guerre et de le traiter en ennemi.
Page 375 - Actes et mémoires concernant les négociations qui ont eu lieu entre la France et les États-Unis de l'Amérique, depuis 1793 jusqu'à la conclusion de la convention du 30 septembre 1800.
Page 72 - Les employés diplomatiques prendront rang entre eux, dans chaque classe, d'après la date de la notification officielle de leur arrivée.