Catalogue Systematique De La Bibliotheque De La Chambre Des Representants1851 |
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Page 20
... loi sur les brevets d'in- vention . Mémoire des yeux . Brevets de priorité . De la propriété de la pensée et de la contrefaçon considérée comme droit d'aubaine et de détraction . Avis à la Chambre des Pairs de France sur le projet de loi ...
... loi sur les brevets d'in- vention . Mémoire des yeux . Brevets de priorité . De la propriété de la pensée et de la contrefaçon considérée comme droit d'aubaine et de détraction . Avis à la Chambre des Pairs de France sur le projet de loi ...
Page 23
... loi électorale du 19 avril 1831 , et sur les réformes dont elle serait ... projet de décret proposé à l'as- semblée nationale par son comité de l ... lois et règlements sur les octrois , contenant les lois , décrets impériaux , arrêtés du ...
... loi électorale du 19 avril 1831 , et sur les réformes dont elle serait ... projet de décret proposé à l'as- semblée nationale par son comité de l ... lois et règlements sur les octrois , contenant les lois , décrets impériaux , arrêtés du ...
Page 31
... projet de loi pour l'extinction de la mendicité et de renseignements statistiques sur l'état des établissements de bienfaisance en Belgique : par Édouard DUCPETIAUX . Bruxelles , 1832 ; in - 8 ° . 4675. De la mendicité et du travail ...
... projet de loi pour l'extinction de la mendicité et de renseignements statistiques sur l'état des établissements de bienfaisance en Belgique : par Édouard DUCPETIAUX . Bruxelles , 1832 ; in - 8 ° . 4675. De la mendicité et du travail ...
Page 34
... projet de loi du 28 août dernier , sur les monts - de - piété , adressées à l'assemblée nationale par la commission administrative du mont - de - piété de Rouen . 1848 ; in - 8 ° . 4618. Considérations pratiques sur le projet de décret ...
... projet de loi du 28 août dernier , sur les monts - de - piété , adressées à l'assemblée nationale par la commission administrative du mont - de - piété de Rouen . 1848 ; in - 8 ° . 4618. Considérations pratiques sur le projet de décret ...
Page 38
... projet de loi sur les prisons , pré- senté à la Chambre des Représentants de Belgique , dans la séance du 3 décembre 1844 , avec un appendice et trois plans de prisons cellulaires . Bruxelles , 1845 ; in - 8 ° . 4557. De l ...
... projet de loi sur les prisons , pré- senté à la Chambre des Représentants de Belgique , dans la séance du 3 décembre 1844 , avec un appendice et trois plans de prisons cellulaires . Bruxelles , 1845 ; in - 8 ° . 4557. De l ...
Common terms and phrases
2e édition administrative agricole annoté Annuaire Arlon bank banques baron belge Belgique Berlin Bruxelles CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS charitable chemins de fer classe ouvrière code civil colonisation Commentaire commerce commercial commission communale comte conseil provincial conseils de prud'hommes Considérations constitution constitutionnelle contrainte par corps Cormenin crédit foncier crédit public deutschen documents Économie Économie politique Émile Émile DE GIRARDIN enfants trouvés England Essai Études faillites finances Flandres Gand Genève gouvernement Handel Histoire du Brésil Histoire du communisme impôts in-fol industrielle institutions Instruction publique jurisprudence justice l'agriculture l'économie politique l'économie publique l'enseignement l'Escaut l'État l'impôt l'industrie l'instruction l'organisation législation London Manuel matière Mémoire mendicité monts-de-piété morale moyens nationale notariat officiel Opuscules Organisation du travail Pages paupérisme political Preussen preussischen principes prisons projet de loi propriété PROUDHON question rapports recrutement de l'armée réforme relatives révolution rurale sociale Statistique Statistique de l'agriculture suivi système tarifs tion traduit de l'allemand treatise Verhandlungen Πρακτικά
Popular passages
Page 82 - Jurisprudence de la Médecine, de la Chirurgie et de la Pharmacie en France, comprenant la médecine légale, la police médicale, la responsabilité des médecins, chirurgiens, pharmaciens, etc., l'exposé et la discussion des lois, ordonnances, règlements et instructions concernant l'art de guérir, appuyée des jugements des cours et tribunaux, par A.
Page 83 - Collection de tombes, épitaphes et blasons, recueillis dans les églises et couvents de la Hesbaye, auxquels on a joint des notes généalogiques sur plusieurs anciennes.
Page 33 - Recherches sur les Enfants trouvés et les Enfants illégitimes en Russie, dans le reste de l'Europe, en Asie et en Amérique...
Page 65 - A PERFECT COPY OF ALL SUMMONS OF THE NOBILITY TO THE GREAT COUNCILS AND PARLIAMENTS OF THIS REALM, from the XLIX. of King Henry the Hid. until these present Times.
Page 47 - Traité de la circulation et du crédit, contenant une Analyse raisonnée des fonds d'Angleterre, et de ce qu'on appelle commerce ou jeu d'actions; un Examen critique de plusieurs traités sur les impôts, les finances, l'agriculture, la population, le commerce...
Page 43 - Histoire de la recherche, de la découverte et de l'exploitation de la houille dans le Hainaut français, dans la Flandre française et dans l'Artois, 1716-1791.
Page 31 - Les moyens de détruire la mendicité en France, en rendant les mendiants utiles à l'Etat sans les rendre malheureux.
Page 9 - Torcy pour servir à l'Histoire des Négociations, depuis le Traité de Riswick jusqu'à la Paix d'Utrecht.
Page 80 - Lettres familières écrites d'Italie en 1739 et 1740. 2e édition autentique revue sur le manuscrit, annotée et précédée d'un Essai sur la vie et les écrits de l'auteur par MR Colomb. = Paris, Didier et C., 2 v. 8
Page 27 - ... copie de la traduction française, par J. Miélot, de la légende de saint Fursy, dont il avait entretenu le comité dans sa dernière séance. Il donne en même temps la description du manuscrit d'où il l'a tirée. On remerciera M. de Lafons de Mélicoq. Hommage. M. Labourt adresse au comité ses Recherches historiques et statistiques sur l'intempérance des classes laborieuses et sur les enfants trouvés.