STOURNI. Vid. Riftourne. 9. Temps du congé, tom. II, pag 9. Affurance fur un Corfaire, faite à temps Affurance à temps non limité, tom. Depuis quel jour le rifque commence-t- il, & à quel jour doit-il finir? tom. Pacte que le rifque fur le corps com- mencera dès que le Navire aura commencé de prendre charge, tom! Si le temps du rifque n'a pas été limité, doit-il l'être arbitrio boni viri? tom. II, Voyage différé trop long-temps, tom. II, Voyage différé en temps plus périlleux Depuis quelle époque le rifque court-il? Ifles Françoifes; tom. II; pag. 70. Temps des rifques en matiere de Con- trats à la groffe, tom. II, pag. 512. Contrat à la groffe pour un temps limité Le rifque ceffe dès que le terme eft ar- Quid, fi le Navire retourne avant l'é- Contrat à la groffe fans défignation de Contrat à la groffe pour un voyage en tier avec limitation de temps, tom. II, Contrat à tant par mois, tom. II, pag. Pour fix mois & au prorata, tom. II, Temps de la ftarie, tom. II, pag. 10, $17. TEMPÊTE. Qu'est-ce que tempête ? tom. Les Affureurs répondent des pertes arri- vées par tempête, tom. I, pag. 397. TERME à quo & terme ad quem, tom. Marchandife chargée avant que le Navire foit parvenu au lieu d'où le rifque deit Rifque fur le corps, depuis que le Na- 262. VALEUR réelle des effets affures doit être relative à la fomme affurée, tom. I, Défenfe de groffir le prix de la chofe qu'on fait affurer, ton. I, pag. 259; Qu'est-ce que le prix des marchandifes? Dans l'eftimation des effets qu'on fait affurer, quel prix doit on avoir en Si la chofe diminue de prix ? tom. I, Si elle a augmenté de prix ? tom. I, pag. Marchandifes affemblées de longue main, ou procédant de la manufacture de L'Affuré a-t-il le choix du prix coûtant ou du prix courant au temps & lieu du Prix courant au temps & lieu de la dé- Effets affurés au-delà de leur valeur, Preuve de la fraude, tom. I, pag. Affurance faite fans fraude au-delà de la L'eftimation des effets affures eft-elle de 275. Impenfes qu'on peut ajouter à l'eftima- 176. La prime fait-elle partie de la dépenfe?. Comment eftimer les effets afsurés, lorfque le commerce a. été fait en Dans l'eftimation, on réduit la mon- Vid. Prix. Riftourne. Eftimation. VENTE des effets pris fur l'ennemi, Défenfe d'acheter, & d'apporter en France les effets pris fur les François, tom. I, Défense d'acheter les effets des neutres, Achat des chofes prifes par les Pirates, Vente forcée du chargement dans le lieu où le Navire touche, tom. I, pag. 552; tom. II, Vente des marchandifes pour le befoin du Navire, tom. II, pag. 445, 570. Vente judiciaire des Navires. Vid. Com- VICE PROPRE DE LA CHOSE. Les Afsu- reurs n'en répondent point, tom. I, Cas où l'eftimation des effets affurés n'a pas été faite dans le Contrat, tom. 1, Comment faire alors l'eftimation? tom. I, L'eftimation contenue dans la police eft préfumée jufte, tom. I, pag. 270. L'Affureur peut-il fe plaindre de l'efti- mation contenue dans la police? tom. L, Pour qu'il puiffe s'en plaindre, faut-il qu'elle ait été furfaite par fraude? Faut-il que l'excès foit confidérable, tom. I, pag. 272. VIE DE L'HOMME. On ne peut la faire Pate qu'on s'en tiendra à l'eftimation affurer, tom. I, pag. 272. VISITE da Vaiffeau avant le départ, Quid, fi l'on a de plus ftipulé qu'on tom. I, pag. 374, 575, 580. fera difpenfé de rapporter le fret? Quels Experts faut-il nommer tom. I, pag. &; tom. II, L'Afurance concerne le feul voyage dé- figné dans la police, tom. II, pag. 5. Dès qu'il y a changement de voyage, 20. 21. Diftinguez le voyage affuré, d'avec le Qu'est-ce que le voyage affuré? tom. II, Si on affure pour l'aller & le retour L'Affurance n'eft cenfée faite que pour La claufe de faire Echelle, ne permet pas de changer le voyage, tom. II, Claufe de pouvoir naviguer par-tout, tom. II, Marchandise chargée dans le Navire, avant qu'il foit parvenu au lieu d'où le rifque affuré doit commencer, tom. II, L'Affurance s'applique de droit, au pre- mier voyage, ou au voyage actuel, Avant que de commencer le voyage af- furé, peut-on en entreprendre un Voyage rompu avant le départ; tom. II, MATIERES. Voyage raccourci, tom. II, pag. 50. Voyage rompu après le rifque commencé, Voyage allongé, tom. II, pag. 54. Le rifque affuré court jufqu'à la hauteur du lieu indique par la police, tom. Qu'est-ce que changement de voyage? Caractere de l'identité du voyage, tom. II; Changement volontaire du voyage, tom. Changement forcé, tom II, pag. 17. Si le Navire, après un voyage intermé diaire, revient dans la route du vo- yage affure, tom. II, pag. 60. Si l'on fait affurer jufqu'aux Iles Fran- ་ ERRATA DU PREMIER VOLUME. Ag. 28, lig. 13, ils en faifoient pourvoir un prête-nom; lifez, ils en faifoient pourvoir un de leurs Collegues. Ce choix honorable pour l'Officier, prouvoit au public combien il étoit digne de fa confiance. Pag. 64, lig. 35, les deux tiers; lifex, le tiers. Pag. 67, lig. 20, Section II; lifex, Section XI. Pag. 133, derniere lig., je parlerai du pour compte; lifex, je parlerai du pour compte énoncé dans le connoiffement. Pag. 210, lig. 20 les Affurès répliquoient; lifez, les Affureurs répliquoient. Pag. 323, lig. 33, Se&t. II; lifex, Section III. Pag. 440, lig. 23, dont je parlerai dans le Section suivante; lifez, dônt je parlerai dans les Sections XX, XXI & XXX. Pag. 483, lig. 15, MM. Faure & Dragon; life, MM. Favre & Dragon. Pag. 13, lig. 13 à la marge, définition entre Pirate & Voleur; life, différence entre Pirate & Voleur. Pag. 591, derniere lig, innavigable au Port-au-Prince; lifex, innavigable an Fayal. Pag. 659, hg. 12, per fortune; life, par fortune. Ibid. lig. 14, Section V; life, Section I, pag. 263. ERRATA DU SECOND VOLUME. Age 42, que la Sentence du 17 Mai 1776, tendue contre Pambert pere & fils, fut confirmée par Arrêt du 16 Juillet 1779. Vid. pag. 546. Pag. 189, lig. 15, ajouter qué la Sentence interlocutoire, rendue en faveur de Chighifola a été réformée par Arrêt du Parlement d'Aix, rendu le 22 Mai 1783, dont voici la teneur » La Cour a mis l'appellation & ce dont eft appel au néant ; & par nouveau Jugement, fans s'arrêter à la Requête de Thomas » Chighifola, du 11 Movembre 1780, en laquelle elle l'a déclaré non recevable, amis fur icelle la généralité des Affureurs hors de Cour & de procès, aveu ∞ dépens ». Pag. 292, lig. 35, ajoutek : que la question fut décidée de même, par l'Arrêt rendu contre Chighifola. Pag. 496, Section II, du preneur infidelle ;-lifeg, du preneur frauduleux. EXTRAIT du grand Catalogue des Livres qui fe trouvent chez JEAN MOSSY, Imprimeur & Libraire, au Parc, à Marseille. BREGÉ de l'Aftronomie de la Lande, N. édit. augmentée par l'Auteur, avec ABR. GE portrait de l'Auteur, un vol. in-8°. 1779, relié 51. Paris. Actes de Notoriété du Parlement d'Aix, par M. de Latouloubre, un vol. in-8°. feconde édit. 1772, rel. 3 1. Agriculture, Poëme, par M. Roffet, seconde édit. un vol. in-8°. 1774, rel. 3 l. ९ reliés Ambaffade de M. de Noailles, par M. l'Abbé de Vertot, cinq vol. in-12. Paris; rel. 13 1. Analyfe des Conciles généraux & particuliers, contenant leurs Canons fur le dogme, la morale & la difcipline, tant ancienne que moderne; expliqués par des notes, conférés avec le droit nouveau & le droit particulier de la France, &c. Ouvrage utile au Clergé & aux Jurifconfultes, quatre vol. in-12, Paris, 1771-73, en veau, 60 l. Annali d'Italia da Lud. Ant. Muratori, edizio compita dal principio dell' Era volgare, fino à l'anno 1764, quatorze vol. in-4°. 1773-78, rel. 105 1. Antilogies philofophiques, ou Elprit des Livres défendus; Collection méthodique des morceaux les plus curieux, les plus faillans, les plus intéreffans, fur la Religion, la Philofophie, les Sciences & les Arts, quatre vol. in-12, Paris 1775, rel. Arithmétique politique, &c. par M. Young, traduite de l'Anglois, par M. Fréville' deux vol. in-8°. Haye, 1775, rel. 10 1. Arrêts (Recueil d') du Parlement de Paris, pris des Mémoires de feu M. Pierre Bardet, Avocat en la Cour, avec les notes & les differtations de Claude Berroyer, Avocat en la même Cour, N. édit. augmentée de plufieurs notes, obfervations & Arrêts, contenant de nouvelles décifions, deux vol. in-fol. 1773 › rel. 30 1. Arrêts notables de la Cour du Parlement de Provence, par M. de Bezieux, un vol. in-fol. Paris, rel. 18 1. Art des Lettres de change, fuivant l'ufage des plus célebres Places de l'Europe, & la Jurifprudence du Royaume; Ouvrage utile & néceffaire aux Négocians & aux Praticiens, par M. Dupuy, un vol. in-11, 1767, rel. 1 1. 10 f. Banque (la) rendue facile, par M. Giraudeau l'aîné, un vol. in-4°. Gènes, 1757, Tel. 7 l. 10 f. Banquier (ley & le Négociant univerfel, ou Traité des Changes & des Arbitrages, ou Viremens de Place en Place, N. édition augmentée, par M. Thomas de Bléville, deux vol. in-4°. 1767, rel. 18 1. Biblia facra vulgata editionis, cum feleétiffimis litteralibus commentariis Joannis Gaguai, Joan, Maldonati, Emm. Sa, Guil. Eftii, Joann. Marianna, Pet. Lanffelii, Jac. Tirini, Jac. Gordoni & Jac. Ben. Boffuet, vingt-quatre vol. in-4°. Venitiis, 1748, compact. 150 1. Biblia facra cum univerfis F. Vatabli & variorum interpretum annotationibus, deux vol. in fol. Parif. 1729-45, 241. Cecilia, ou Mémoires d'une héritiere, par l'Auteur d'Evilina, traduit de l'Anglois, cinq vol, in-11. 1783, br. 7 1. 10 f. Cours d'Etudes, pour l'inftruction du Prince de Parme, par M. l'Abbé de Condillac douze vol. grand in-8°. rel. 48 1. |