 | Jean-Gabriel Peltier - 1814 - 854 pages
...VIII. SM Britannique stipulant pour elle et ses alliés, s'engage à restituer à SM très-chrétienne, dans les délais qui seront ci-après fixés, les...continents de l'Amérique, de l'Afrique et de l'Asie, à l'exception toutefois des îles de Tobago et de Sainte Lucie, et de l'île de France et de ses dépendances,... | |
 | Georg Friedrich Martens - Europe - 1818 - 802 pages
...était en possession au commencement dé la derrière guerre, c'est à dire, au 1er Janvier 1803 daus les mers et sur les Continents de l'Amérique, de l'Afrique et de l'Asie, à l'exception du Cap de Bonne Espérance et des Etablissemens de Demerary, Essequibo et Berbice, des... | |
 | Great Britain, Lewis Hertslet - Commercial law - 1820 - 442 pages
...les colonies, pêcheries, comptoirs et établissemens de tout genre que la France possédait au 1er Janvier, 1792, dans les mers et sur les continents de l'Amérique, de l'Afrique, et de l'Asie ; à l'exception toutefois des îles de Tabago et de St. Lucie, et de l'île de France, et de ses dependances,... | |
 | abbé Guillaume Honoré Rocques de Montgaillard - France - 1820 - 864 pages
..., pêcheries, comptoirs et établissement s de tout genre, qu'elle possédait au ier janvier 1791, dans les mers et sur les continents de l'Amérique, de l'Afrique et de l'Asie, à l'exception toutefois des îles de Tabago et de Sainte-Lucie et de l'île de France avec ses dépendances... | |
 | Cronologia - 1823 - 904 pages
...les colonies , pêcheries , comptoirs et établissements de tout genre, qu'elle possédait au ic'r janvier 1792, dans les mers et sur les continents de l'Amérique, de l'Afrique et de l'Asie, à l'exception toutefois des îles de Tabago et de Sainte Lucie et de l'Ile-de-France avec ses dépendances,... | |
 | America - 1824 - 526 pages
...les colonies, pêcheries, comptoirs et établissements de tout genre qu'elle possédait, au premier janvier 1792 , dans les mer.s et sur les continents de l'Amérique, de l'Afrique, de l'Asie, à l'exception des îles de Tabago, de Sainte-Lucie et de l'Ile-de-Fram e. SM le roi de... | |
 | Jean Gabriel Maurice Rocques de Montgaillard - 1833 - 486 pages
...les colonies , pêcheries , comptoirs et établissements de tout genre , qu'elle possédait au ier janvier 1792 dans les mers et sur les continents de l'Amérique, de l'Afrique et de l'Asie; à l'exception toutefois des îles de Tabago et de SainteLucie, et de l'île de France avec ses dépendances,... | |
 | World history - 1841 - 1462 pages
...les colonies , pêcheries , comptoirs et établissements de tout genre que la France possédait au l" janvier 1792, dans les mers et sur les continents de l'Amérique, de l'Afrique et de l'Asie, à l'exception toutefois des îles de Tabago et de Sainte-Lucie, et de l'île de France et de ses dépendances... | |
 | Philippe Le Bas - France - 1841 - 612 pages
...colonies , pêcheries , comptoirs et établissements de tout genre que la France possédait au 1er janvier 1792, dans les mers et sur les continents de l'Amérique, de l'Afrique et de l'Asie , à l'exception toutefois des îles de Tabago et de Sainte-Lucie, et de l'île de France et de ses... | |
 | Great Britain - 1833 - 1478 pages
...Hollande étoit en possession au commencement de la dernière Guerre, c'est-àdire, au 1er Janvier, 1803, dans les mers et sur les Continents de l'Amérique, de l'Afrique, et de l'Asie, à l'exception du Cap de Bonne Espérance, et des Etablissemens de Demerary, Essequibo, et Berbice,... | |
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France possédait, au 1" janvier 1792, dans les mers et sur les continents de l'Amérique, de l'Afrique et de l'Asie, à l'exception toutefois des îles de... 
