| Economics - 1847 - 944 pages
...Paris. — II. Dr l'emprunt de 25 millions, de l'oc— troi municipalité l'aris ; par M. DUPÉRIEH, membre du Conseil général de la Seine et du Conseil municipal de Paris. — III. Observations sur l'octroi de Paris en ce qui touchelf* droits fini frappent sur le vin et... | |
| Forests and forestry - 1848 - 554 pages
...l'approvisionnement de Paris (1). M.Frédéric Moreau, délégué du commerce des bois carrés de Paris , membre du conseil général de la Seine et du conseil municipal de Paris, vient de publier un livre en deux volumes dont l'ulilité ne peut être méconnue. (I) Se vend chez... | |
| France gouvernement provisoire - 1848 - 532 pages
...16 mars 1848. \ru les décrets des 27 février et 12 mars courant, qui ont prononcé, la dissolution du conseil général de la Seine et du conseil municipal de Paris, Arrête : Le membre du Gouvernement provisoire, maire de Paris, réglera définitivement le budget... | |
| France - Law - 1848 - 960 pages
...GOUVERNEMENT PROVISOIRE, Vu les décrets des 27 février et 12 mars courant, qui ont prononcé la dissolution du conseil général de la Seine et du conseil municipal de Paris, ARRÊTE : Le membre du Gouvernement provisoire maire de Paris réglera déiinitivement le budget municipal... | |
| Émile Masseux Victor Foucart - Finance, Public - 1855 - 830 pages
...ordinaires. Deux décrets, l'un du 27 février, l'autre du 12 mars 1848, prononcèrent la dissolution du conseil général de la Seine et du conseil municipal de Paris. Plus tard, le décret de l'Assemblée nationale du 3 juillet 1848, tout en renvoyant à un décret... | |
| France - 1862 - 800 pages
...Compiègne, chroniques du séjour des souverains dans ce palais, écrite, d'après les ordres de 1 Empereur, par J. Pellassy de l'Ousle, bibliothécaire du palais...général de la Seine et du Conseil municipal de Paris. Paris, Imprimerie impériale, i86a, grand in-4° de xi36y pages, avec planches. — Cet ouvrage important,... | |
| Bibliography - 1862 - 1376 pages
...COMPIÈGNE CHRONIQUES DU SÉJOUR DES SOUVERAINS DANS CE PALAIS Écrite d'après les ordres de l'Empereur MJ PELLASSY DE L'OUSLE Bibliothécaire du Palais de Compiègne,...ancien membre du Conseil général de la Seine et du Conteil municipal de Paru. PARIS, 1862, IMPRIMERIE IMPERIALS. Un volume in-folio de 375 pages, papier... | |
| Emile de Girardin - France - 1864 - 726 pages
...provisoire, • Vu les dccreis des 27 février et 12 mars courant, qui ont prononce la dissolntion du conseil général de la Seine et du conseil municipal de Paris, » Arrête : • Le membre du gouvernement provisoire, maire de Paris, réglera definitivement le budget... | |
| Jean-Pierre Gallavardin - 1865 - 104 pages
...M.Dumas, ancien professeur de la Faculté de médecine, membre titulaire de l'Académie de médecine, membre du conseil général de la Seine et du conseil municipal de Paris, et cela devant le Sénat, en présence de plusieurs sénateurs, membres de la commission de surveillance... | |
| Société d'émulation du département des Vosges - Vosges (France) - 1865 - 1618 pages
...ci.nseiller d'état, et de Monlesquiou , ancien membre de rassemblée constituante, le renoncement du Conseil général de la Seine et du conseil municipal de Paris à toute obéissance en vers Napoléon Bonaparte, et leur vœu le plus ardent pour la restauration... | |
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