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Nijhoffs

919174 17600

RÈGLEMENT

DE LA

SOCIÉTÉ D'HISTOIRE ET D'ARCHÉOLOGIE DE GENÈVE.

CHAPITRE Ier. But de la Société.

ART. 1er. Le but de la Société est l'étude des sciences historiques et archéologiques dans toutes leurs branches. Elle s'occupe plus spécialement de tout ce qui peut intéresser l'histoire civile, ecclésiastique et littéraire de Genève.

Elle recherche et recueille, dans la ville et les environs, tous les monuments historiques qui peuvent y exister, veille à leur conservation et les fait connaître au public.

Elle entretient des relations directes avec la Société générale d'histoire suisse; elle peut aussi entrer en rapport avec d'autres Sociétés ayant avec elle de communs sujets d'étude.

CHAPITRE II. Personnel de la Société.

ART. 2. La Société se compose de membres ordinaires, associés étrangers et honoraires, en nombre illimité.

ART. 3. Pour devenir membre ordinaire ou associé étranger, il faut être présenté par écrit par un membre; la présentation devra en outre

être appuyée par six autres membres présents à la séance : il ne sera voté sur cette candidature qu'à la séance suivante.

ART. 4. Le titre de membre honoraire ne pourra être décerné que d'office, sur la présentation du Bureau, à des hommes connus par des travaux historiques antérieurement publiés.

CHAPITRE III. Organisation de la Société.

ART. 5. La Société nomme un Comité, soit Bureau, composé d'un président, d'un vice-président et d'un secrétaire.

Ce Comité sera renouvelé par tiers chaque année (1).

Les fonctions particulières de ses membres sont annuelles, mais le même membre est rééligible tant qu'il fait partie du Comité.

ART. 6. Le Comité choisit dans le sein de la Société un trésorierarchiviste. Il est nommé pour un an et indéfiniment rééligible.

ART. 7. La Société se réunira au moins une fois par mois; le président pourra la convoquer plus fréquemment, s'il y a lieu. Il veillera à ce que les séances soient toujours alimentées par une lecture, des communications, ou un sujet proposé d'avance à l'examen des membres. ART. 8. Les membres ordinaires pourront amener des externes aux séances de la Société en les présentant au président.

La Société se forme en Comité secret pour les affaires intérieures. ART. 9. La séance du mois de mars est particulièrement affectée au compte-rendu du Comité, au renouvellement des membres sortants et aux objets règlementaires.

ART. 10. Les membres ordinaires s'engagent à payer une contribution annuelle que la Société fixe à la séance du mois de mars.

(1) Le membre sortant n'est pas immédiatement rééligible.

CHAPITRE IV. Publications de la Société.

ART. 11. La publication des mémoires et documents édités par la Société sera confiée à un Comité composé de trois membres élus par l'assemblée, et qui sera renouvelée en totalité après la publication de chaque volume. Le Bureau lui sera adjoint.

ART. 12. Le Comité de publication ainsi composé n'admettra dans le recueil que des travaux lus à l'une des séances de la Société, ou qui lui auront été directement présentés s'ils ne sont pas de nature à fournir la matière d'une lecture suivie.

Il rendra compte de ses opérations à chaque volume qui paraîtra.

Revu et arrêté dans la séance annuelle du 30 mars 1843.

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