 | 1875 - 1626 pages
...ei suoi rapport! col diritto industríale 14 Nouguier. — Des lettres de change. . . 14 Massé. — Le droit commercial dans ses rapports avec le droit des gens et le droit civil 15 Rivière. — Répétitions écrites sur le Code de commerce 15 Von george Beseler. — Sistema... | |
 | Pasquale Fiore - Conflict of laws - 1875 - 788 pages
...dire autant, par analogie, du curateur donné aux biens d'un absent ou à une succession vacante. ° (Le Droit commercial dans ses rapports avec le Droit des gens et le Droit ciril, édition de 1874, n° 547, I. l, p. 477, 478.) PPF biens ; elles présupposent un défaut de... | |
 | Giuseppe Carle - Bankruptcy - 1875 - 196 pages
...promulgué par décret du 28 juin 1865. (4) Tels sont, en autres: la nouvelle édition (3«, Paris, 1874) du Droit commercial dans ses rapports avec le droit des gens et le droit civil de M. Massé ; l'étude sur le conflit des lois françaises et des lois étrangères de M. Bertauld,... | |
 | Karl Salomo Zachariä - 1875 - 628 pages
...seing-privé et d'écriture commerciale. Par Longchampt. 1847. in 12. — Le droit commercial clans ses rapports avec le droit des gens et le droit civil. Par Massé. 1844 — 48. VI. Vol. — Démangeât, Manuel de droit commercial. 7. éd. 1868. Alauzet, Comment,... | |
 | Economics - 1875 - 1108 pages
...reconnu à certaines catégories d'anglaises pour les élections municipales. AD. F. DE FoNTPERTins. U DROIT COMMERCIAL DANS SES RAPPORTS AVEC LE DROIT DES GENS ET LE Hoir CIVIL, par MG MASSÉ. 3' édition, Paris, Guillaumin, 1873, 4 vol. in-8». droit civil, l'autre... | |
 | Belgium, Parfait Namur, P. Namur - Commercial law - 1876 - 526 pages
...MERGER, Dictionnaire de droit commercial, etc., 1852, 2' édition, 4 volumes in-8°. 13. MASSÉ (G.), Le Droit commercial dans ses rapports avec le droit des gens et le droit civil,2e édition, 4 volumes in-8°. — Ouvrage excellent. 14. DELAMARRE et LE POITVIN, Traité théorique... | |
 | Académie des sciences morales et politiques (France) - 1877 - 946 pages
...revue e . augmeiitée, et mise au courant de la éM slat ion etdclajurisprudeace.lvol.m-18.Hrix. i ... LE DROIT COMMERCIAL, dans ses rapports avec le droit des gens et le dro t ^ci il, par M G. MASSE, conseiller à la Cour de ca^i "on :V édition, revue et augmentée. 4... | |
 | Belgium. Ministère des affaires étrangères. Bibliothèque - Economics - 1878 - 564 pages
...par le chevalier Jos. Max. de Winiwarter. Vienne, Lechner, 1866. 1 vol. in-8°. 619 Massé (M.-G.). Le droit commercial dans ses rapports avec le droit des gens et le droit civil. Paris, Guillaumin, 1861. 4 vol. in-8°. 620 Monnier (M.-X.). Manuel de contentieux commercial. Paris,... | |
 | Arthur Desjardins - Commercial law - 1886 - 592 pages
...obtenu le prix Montesquieu (3 déc. 1875) 5 » MASSÉ (U.GJ, c*nseiller à la Cour de cassation. — Le droit commercial dans ses rapports avec le droit des gens et le droit civil; 3* édit., revue ct augmentée. 1874, 4 vol. in-8 36 > METZ-NOBLAT (.4. De).~ Les lois économiques.—... | |
 | Antonio Lopes Guimarães Pedrosa - Conflict of laws - 1878 - 282 pages
...I'effet des lois, actes et jugements étrangers, devant les tribunaux français. MASSÉ, Le droií commercial dans ses rapports avec le droit des gens et le droit civil, Paris, 1874 (3.« éd.), 4 vol. DEMANGEAT, Histoire de Ia condition civile des étrangers en France,... | |
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LE DROIT COMMERCIAL DANS SES RAPPORTS AVEC LE DROIT DES GENS ET LE DROIT CIVIL, par MG MASSÉ, avocat à la Cour royale de Paris. 
