 | Boulouze (commissaire-priseur.) - Private libraries - 1849 - 266 pages
...7. dévolution de 1789. — Empire. 866. La Constitution française, décrétée par l'Asssemblée nationale constituante, aux années 1789, 1790 et 1791 , acceptée par le roi le 1 4 septembre 1791. Paris, imp. de Didot, 1791, in-32, d.-rel. v., f. non rogn. (Petit). 867. Extrait... | |
 | M. A. A. R., Antoine Augustin Renouard - Rare books - 1853 - 460 pages
...de papier vélin de Joliaimot ; . la seconde comme premier essai de caractère de Didot l'aine. 238. Constitution française, décrétée par l'Assemblée...nationale constituante, aux années 1789, 1790 et 1791. Paris, de F Imprimerie Nationale, l'an iu c île la Liberté (1791). ln-1'olio, relié à dos de mar.... | |
 | M. A. A. R., Antoine Augustin Renouard - Rare books - 1853 - 454 pages
...de papier vélin de Johannot; la seconde comme premier essai de caractère de Didot l'aîné. 238. Constitution française, décrétée par l'Assemblée...nationale constituante, aux années 1789, 1790 et 1791 . Paris, de F Imprimerie Nationale, l'an m" île la Liberté (1791). In-folio, relié à dos de mar.... | |
 | Marseille (France). Bibliothèque communale - Classified catalogs - 1866 - 482 pages
...d'OiiLÉANS à l'opinion de M. l'abbé Maury dans l'affaire de la dot de la Reine d'Espagne. —Paris, 1791. Constitution française décrétée par l'assemblée...nationale constituante, aux années, 1789, 1790, et 1791. — Marseille, 1791. Procès- verbal dressé par des citoyens d'Allauch (dép'des B. du Rhône) sur... | |
 | France. Sénat. Bibliothèque - History - 1868 - 1100 pages
...analogies; par le baron Edm. de Beauverger, député au Corps législatif. Paris, Leiber, 1864, 1 in-8. 510. La constitution française, décrétée par l'Assemblée nationale constituante, aux années 1789, 1790 çt 1791 ; acceptée par le roi le 14 septembre 1791 ; suivie de l'almanach du père Gérard pour l'année... | |
 | Jean de Meyer - 1869 - 202 pages
...Boom, 1676. Pet. In-12., vél. Se joint aux Elsevier. Voir Pieters. annales des Elsen., p. 445. 202. La constitution française, décrétée par l'assemblée...nationale constituante, aux années 1789, 1790 et 1791. Paris, Didot jeune, 1791. In-24., veau rac., fil., n. rog.; dans un étui. 203. Dit sijn de costumen... | |
 | Fontaine, Auguste, bookseller, Fontaine, Firm, Booksellers, Paris - Booksellers' catalogs - 1874 - 536 pages
...traduite de l'anglais par Adolphe Joanne. Paris, Paulin et Le Chevalier, i85a, in-8, broché. 2 fr. 558. LA CONSTITUTION française, décrétée par l'Assemblée...années 1789, 1790 et 1791 ; acceptée par le roi, le 14 septembre 1791.^ Paris, de Fimpr. de Didot jeune, 1 79 1 , in-3a, cart. 60 fifr. Exemplaire imprimé... | |
 | François-Vincent Raspail - Rare books - 1879 - 320 pages
...Examen du mémoire du duc d'Orléans... Genève, 1791. In-8, demi-rel. mar. r. (Belz-Niédrée.) ^ 1761. La Constitution française décrétée par l'Assemblée...années 1789, 1790 et 1791, acceptée par le roi le 14 septembre 1791. Paris, Didot jeune, 1791. Très-petit in-16, demi-rel. mar. r. (Belz-Niédrée.)... | |
 | A. E. Borély - Le Havre (France) - 1885 - 542 pages
...fidèle à la nation, à la loi et au roi, de maintenir de tout mon pouvoir la constitution du royaume, décrétée par l'Assemblée nationale Constituante,...années 1789, 1790 et 1791, acceptée par le roi, et de remplir avec exactitude et impartialité les fonctions de mon office. » Acte leur en a été... | |
 | Ferdinand André - France - 1889 - 1274 pages
...suivant : Je jure d'être fidèle à la Nation, à la Loi et au Roi ; de maintenir de tout mon pouvoir la Constitution française décrétée par l'Assemblée Nationale constituante aux années 1789, 1790, 1791, et acceptée par le Roi ; de maintenir tous les Décrets de l'Assemblée Nationale sanctionnés... | |
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La Constitution Française décrétée par l'Assemblée nationale constituante, aux années 1789, 1790 et 1791, acceptée par le Roi, le 14 septembre 1791. 
